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Ordre du Jour - ODJ 23 09 2026
Document publié le Mercredi 23 septembre 2026 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 23 09 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2026, 20 heures,
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2026
2. Informations sur les décisions du Maire
Administration générale :
3. Election d’un nouveau membre « élu » au CCAS
4. Elargissement du périmètre des commissions « Urbanisme et grands projets » ; « Finances » ;
« Travaux, eau, assainissement et ordures ménagères » ; « culture et patrimoine »
5. Mise à jour des membres des commissions suite à la démission d’un élu
6. Règlement intérieur du Conseil municipal : proposition d’approbation
7. Présentation du projet d’aménagement du site du Groupe Secours Français – proposition de
candidature
8. Communauté de communes : présentation du rapport d’activités 2025
Réseaux et environnement :
9. SICTOM : présentation du rapport d’activités 2025
10. Distribution d’électricité : compte rendu d’activité de la concession SICAP – 2025
11. Distribution de gaz : compte rendu d’activité de la concession GRDF – 2025
Service public de l’eau :
12. AQUALTER : présentation du rapport du délégataire 2025
13. Fixation de la surtaxe communale – année 2027
14. Gestion de l’eau : proposition de lancement d’un marché public afin de retenir une assistance à
maîtrise d’ouvrage (AMO) pour l’audit de la future DSP et l’accompagnement dans le choix du
mode de gestion du service
15. DSP eau : validation du choix de prolonger la DSP 2022-2027 et de se faire accompagner par un
conseil juridique
Assainissement collectif :
16. VEOLIA : présentation du rapport du délégataire 2025
17. Fixation de la surtaxe communale – année 2027
Finances :
18. Proposition de mise en location du local commercial de l’ancien « Crédit Mutuel » 19. Inscription en non-valeur d’une créance irrécouvrable
20. Conseil départemental d’Eure-et-Loir : validation des tarifs des équipements publics mis à
disposition du Collège par la Commune – années 2026-2027
Marchés publics :
21. Travaux d’entretien, de rénovation du parc d’existant et d’installation de nouveaux systèmes.
Installation et dépose des illuminations festives : bilan du marché 2024-2027 et opportunité de
renouvellement
Urbanisme :
22. SAEDEL : proposition de prolongation de la concession – Vallée de Maupertuis
23. SAEDEL : présentation du compte-rendu annuel du concessionnaire (CRAC) – Vallée de
Maupertuis – année 2025
24. SAEDEL : présentation du compte-rendu annuel du concessionnaire (CRAC) – concession de
revitalisation commerciale « Friche Weldom » – année 2025
25. Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) : présentation du rapport d’activités 2025
26. Eure-et-Loir Ingénierie (ELI) : proposition de renouvellement de la convention pour l’aide à
l’instruction des autorisations du droit des sols
Social :
27. Participation au Fonds de solidarité pour le logement (FSL) – année 2026
Ressources humaines :
28. Proposition de recours au service civique
29. Informations et questions diverses