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Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Saint-Vérand.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Pruzilly
(Saône-et-Loire)
Juliénas
(Rhône)
Saint-Amour-Bellevue
(Saône-et-Loire)
Chânes
(Saône-et-Loire)
Leynes
1
2
1
2
3
4
5
6
7
8
10
9
3
10
As
As
As
A
As
As
As
N
N
N
As
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N
Ua
Ux
1AUx
Ub
A
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N
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N
N
N
N
NL
Ux Ub
Ua
N
A
Ub
1AUa
1AUt
Tableau des Emplacements Réservés
Numéro Désignation Bénéficiaire Superficie
Élargissement de la VC de la Chaponière sur 2 m
Aménagement du carrefour entre la RD169 et la VC de la Roche 187 m²
60 m²
Commune
Commune
1
2
Élargissement de la RD569 512 m² Département 3
Sécurisation du carrefour
Élargissement de la RD169
197 m² Département 4
Élargissement de la RD469 282 m² Département 8
Élargissement de la RD569 210 m² Département 6
Élargissement de la RD569 sur 2 m 188 m² Département 7
Élargissement de la RD469 1019 m² Département 9
Élargissement de la RD469 sur 2 m 1889 m² Département 10
1054 m² Département 5
Règles relatives à l'ordonnancement et la constructibilité
Zone urbaine correspondant aux secteurs historiques (bâti dense) Ua
Zone naturelle N
Zone agricole A
Ux Zone d’activités artisanales et commerciales
Haie à protéger au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
As Zone agricole viticole non constructible
Ub Zone urbaine d’extension plus récente (bâti moins dense)
Informations complémentaires
Zone à urbaniser à vocation d’habitat 1AUa
Zone à urbaniser à vocation d’activités touristiques 1AUt
Zone à urbaniser à vocation d’activités artisanales et commerciales 1AUx
Emplacement réservé 2
Changement de destination autorisé au titre de l’article L.151-11 du Code de l’Urbanisme
Prescriptions particulières
Zone d’aléas forts
Cimetière communal
Zone d’aléas moyens
Zone d’aléas faibles
Aléas inondation par débordement du cours d’eau
Écoulement concentré
Écoulement diffus
Boisement à protéger au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme
Ripisylve et milieu humide à protéger au titre de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme
Polygone d’implantation possible des constructions en zone NL
Aléas ruissellement viticole
Réseau hydrographique
Ligne électrique à 400 000 volts et ses pylônes
Bâti abritant des exploitations viticoles
1
Zone naturelle de loisirs (Secteur de Taille et de Capacité d’Accueil Limitées (STECAL)) NL
Bâti récent ne figurant pas au cadastre (à titre indicatif)
Prescription
Arrêt
Approbation
Échelle : 1/2000
COMMUNE DE
SAINT-VÉRAND
Plan Local d'Urbanisme
Plan de zonage
Ensemble de la Commune
4
30/03/2010
25/06/2019
Mairie de Saint-Vérand
Le Bourg
71 570 SAINT-VÉRAND
Tél. : 03 85 37 13 49
Tél : +33 4 72 04 93 83
Fax : +33 4 72 04 93 88
E-mail : contact@geonomie.com
Site : www.geonomie.com
309 rue Duguesclin - 69007 Lyon
(Saône-et-Loire)
17/09/2020