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Déliberation - 20240109 LISTE DELIB
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
REPUBIQUE
FRANCAISE
N
DEPARTEMENT
DES
LANDES
MEILHEN
COMMUNE
DE
MEILHAN
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
CONSEIL
MUNICIPAL
REUNI
EN
SEANCE
ORDINAIRE
LE
MARDI
09
JANVIER
2024
2024-001
|
TARIFS
ET
REGLEMENT
2024
DES
ACCUEILS
Approuvée
àla
majorité
|
PERISCOLAIRE
ET
EXTRASCOLAIRE
2024-002
|
ADHESION
SERVICE
ADS
DE
LA
COMMUNAUTE
DES
|
Approuvée
à l'unanimité
COMMUNES
DU
PAYS
TARUSATE
2024-003
|
DELIBERATION
DU
CENTRE
DE
GESTION
RELATIVE
A
|
Approuvée
à l'unanimité
LA
PROTECTION
SOCIALE
2024-004
|
LOGEMENT
TERRAL
:ATTRIBUTION
LOGEMENT
T2
Bis
|
Approuvée
à l’unanimité
2024-05
|
REFECTION
TOITURE
SALLE
POLYVALENTE
DEMANDE
|
Approuvée
à l'unanimité
DETR/DSIL
Liste
des
délibérations
examinées,
publiées
sur
le
site
internet
et
affichée
sur
les
panneaux
de
la
Mairie,
le
31/01/2024
Meilhan,
le
18/01/2024
Le
Maire
Me
LOUBERE
Patricia
Le
secrétaire
de
séance
Mme
HUREL
“0
?