Convocation -

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Convocation - Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune de Roquettes. Lien du pdf (Convocation - )Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, IRIE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TTES Tél. 05 61 72 84 80

E-mail : accueil@mairie-roquettes.fr

Le vendredi 6 février 2026

Convocation du Conseil municipal

Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :

EE Jeudi 12 février 2026 à 20h00 dans la salle du Conseil municipal

Ordre du jour :

Thème Délibération Rapporteur

Urbanisme Reprise de la voirie lotissement LENSEMEN Philippe DIAS

Bilan de la mise à disposition du public et approbation du « projet de Urbanisme modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - | Philippe DIAS Commune de ROQUETTES

Ressources Mise à disposition du service voirie de la commune au Muretain Agglo | Monsieur le humaines pour l’année 2026 Maire

| Recrutement d’un agent contractuel: création d’un emploi non Ressources s sde an , Monsieur le . permanent à temps complet au service Médiathèque dans le cadre d’un | Humaines nu Un, RME ' Maire accroissement temporaire d’activité-Année 2026

| Recrutement d’un agent contractuel : création d’un emploi non : Ressources L , , Monsieur le . permanent au service entretien dans le cadre d’un accroissement . Humaines LE ; Maire

temporaire d’activité-Année 2026.

Cire APBOBAHER d'une convention de partenariat culturel avec Liliane GALY l'association « Muret Big Band »

…, | Approbation de l’attribution de Compensation (AC) définitive en | Monsieur le Intercommunalité : fonctionnement pour l'exercice 2025. Maire

hrnonmnalie Approbation de la révision libre de l'Attribution de Compensation Monsieur le (AC) d'investissement pour l'exercice 2026 — Compétence Voirie. Maire

Finances Demande d’avance du Comité Syndical du SIVU de l’école de | Pierre musique sur la participation financière pour l’année 2026 SEROUGNE

, , : Poe. Pierre Finances Débat d’orientation Budgétaire (DOB) 2026 SEROUGNE

Questions diverses

Vous trouverez ci-joint :

- La note de synthèse et les annexes de ce conseil municipal ;

- Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 15 décembre 2025;

Par avance, je vous remercie de votre présence, et vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en

l’assurance de mes respectueuses et sincères salutations.

Le Maire,

Michel CAPDECOMME

6 rue Clément Ader— 31120 ROQUETTES

Publié sur le site internet de la commune de Roquettes le 06/02/2026 à 16:08