Arrêté - 80 les arretes 038 st fermeture du fort du minou

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Arrêté - 80 les arretes 038 st fermeture du fort du minou Document publié le Vendredi 12 février 2016 par la commune de Plouzané. Lien du pdf (Arrêté - 80 les arretes 038 st fermeture du fort du minou)Thèmes du document : Sécurité publique, Agriculture et alimentation, Animaux, PLOUZANE

Hôtel de Ville - BP 7

29280 PLOUZANE

Tel : 02.98.31.95.30

Fax : 02.98.49.31.33

signé électroniquement le 12/02/2016

par BERNARD RIOUAL

ARRETE DU MAIRE

N° 038 /2016

Fermeture du Fort du Minou

Le Maire de la Ville de PLOUZANE,

Vu les articles L 2212.1, L 2213.1 à L 2213.6 du Code des Collectivités

Territoriales,

Considérant la détérioration prévue des conditions climatiques (prévision de tempête),

Sur proposition de Monsieur le Directeur Général des Services de la ville de Plouzané,

ARRÊTE

Article 1 :

Le fort du Minou sera fermé au public :

- à partir du vendredi 12 Février 2016 à 17 H 00, et jusqu'au dimanche 14 Février 2016, à 09 H 00. ‘

Article 2 :

Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux véhicules de secours ou du service incendie.

Article 3 :

Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, Monsieur le

Commandant de la Gendarmerie de Plouzané, le Policier Municipal et tous agents de la force publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du

présent arrêté.

/ / Fait à PLOUZANE,

Affichage en date du : A 2/0 2{Lo4€ Le 12 Février 2016

Décision rendue

exécutoire le : A 2