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Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Corbara.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 25 06 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Jeunesse, Justice et droit,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JUIN 2024
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° d’ordre OBJET
28/2024
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU MAIRE DANS
LE CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
Délibération adoptée à l’unanimité
29/2024
DECISION MODIFICATIVE N°2
Délibération adoptée à l’unanimité
30/2024
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (TLPE) ACTUALISATION DES TARIFS MAXIMAUX APPLICABLES AU 1ER JANVIER 2025
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31/2024
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32/2024
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33/2024
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34/2024
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35/2024
PLAN DE FINANCEMENT POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DES FACADES ET DU CLOCHER DE L’EGLISE DU COUVENT (2ème TRANCHE DE TRAVAUX)
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