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Arrêté - COLAS rue de lEgalite 23.02.2026 Arrete
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 14h24 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - COLAS rue de lEgalite 23.02.2026 Arrete)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
D
CS EL
Le
Breuil
2026-02
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
OBJET
:
RÉGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DE
LA
CIRCULATION
— D290 — RUE DE L'ÉGALITÉ
L'An
deux
mil
vingt-six,
le cinq
février,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
la
demande
de
l'Entreprise
COLAS
France
-
MONTCEAU
LES
MINES
-— Chez
Sogelink
—
TSA
70011
—
69134
DARDILLY
CEDEX
afin
de
réaliser
des
travaux
de
réalisation
d'un
aménagement
de
sécurité. Considérant
qu’il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et
de
la
commodité
du
passage
sur
les
voies
publiques
quelles
qu'elles
soient,
ARRÊÉTONS
ARTICLE
1°
À
compter
du
23
février
2026
et
ce
pour
une
durée
de
15
jours,
la
circulation
des
véhicules,
D290 -— rue
de
l’Égalité
se
fera
sous
alternat,
par
feux
tricolores,
en
raison
de
travaux
de
réalisation
d'un
aménagement
de
sécurité.
Le
stationnement
sera
interdit
au
droit
du
chantier.
ARTICLE
2
: La
signalisation
réglementaire
pour
la
sécurité
de
ces
travaux
sera
mise
en
place
par
l'Entreprise
COLAS
France
-
MONTCEAU
LES
MINES.
ARTICLE
3:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot,
à
ia
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau
et
à
la
Direction
des
Routes
et
des
Infrastructures.
Fait
à
Le
Breuil
et
publié
le
0
6
FEV
0%
Chantal
CORDELIER
Maire