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Déliberation - DCM+2026 03+Rythmes+scolaires+année+2026
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 03h47 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - DCM+2026 03+Rythmes+scolaires+année+2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Envoyé
en
préfecture
le
09/02/2026
Reçu-en
préfecture
le
09/02/2026
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Extrait
des
regis
Puisre
COMMUNE
DE
SARBAZAN
Séance
: 2
févriel
ip! 640:214002883-20260202-DCM202608-DE
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
: 22
janvier
2026
40120
SARBAZAN
Présents
: LAMARQUE
Philippe,
ARRUABARRENA
Francis,
DUCOS
Laurence,
MESTRE
AGUILAR
Bernard,
ASSENNE
Florent,
LEME
Emilie,
PENCHAUD
Sébastien,
ZENON
Stéphanie,
PARISOT
Francis,
LACOSTE
Viviane,
DULUC
CALIOT
Xavier,
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
PATTE
Julie,
LALUQUE
Florence
en
exercice
:14
Absents
excusés
:DULUC
Nathalie
,
Procurations
:
Présents
:
13
DULUC
Nathalie
donne
procuration
à
LAMARQUE
Philippe
Votants :
14
Secrétaire
de
Séance
: ZENON
Stéphanie
DELIBERATION
N°
DCM
2026-03
RYTHMES
SCOLAIRES
RENTREE
2026
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
22
janvier
2026,
se
sont
réunis
le
2
février
2026,
en
session
ordinaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMARQUE
Philippe,
Maire.
En
2013,
la
loi
de
refondation
de
l’école
a
modifié
l'organisation
de
la
semaine
scolaire
sur
4,5
jours
dans
l'objectif
d'alléger
le
temps
scolaire
quotidien
des
enfants
et
de
mieux
le
répartir
sur
la
semaine
avec
une
demi-journée
de
classe
le
mercredi
matin.
Cette
loi
a
instauré
des
temps
d'activités
périscolaires
(TAP)
à
la
charge
des
communes.
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
commune
a
été
interrogée
par
le
recteur
de
l'académie
afin
de
connaître
la
position
de
la
commune
concernant
les
rythmes
scolaires
pour
la
rentrée
de
2026.
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
décision
prise
lors
de
la
séance
du
10
février
2023
suite
à
au
questionnaire
établi
de
maintenir
le
rythme
scolaire
à 4.5
jours.
Le
Conseil
Municipal
décide
:
-
De
maintenir
le
rythme
scolaire
à 4
jours
et
demi
pour
le
groupe
scolaire
de
la
commune
de
Sarbazan.
VOTE
: Pour
à
l’unanimité
Fait
et délibéré
en
séance les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Sarbazan,
Le
2
février
2026
Le
Secrétaire
de
séance,
ΠJL