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Déliberation - DCM+2026 48+Retire+et+remplace+délibération+2026 44+ +Subvention+collège+de+Roquefort
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 03h44 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - DCM+2026 48+Retire+et+remplace+délibération+2026 44+ +Subvention+collège+de+Roquefort)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2026
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Extrait
des
regid Publié
le
COMMUNE
DE
SARBAZAN
Séance
: 25
JUIN!
D
:040-214002883-20260625-DCM202648-DE
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
: 17
JUIN
2026
40120
SARBAZAN
Présents
: LAMARQUE
Philippe,
LALUQUE
Florence,
ARRUABARRENA
Francis,
PATTE
Julie,
PENCHAUD
Sébastien,
CALIOT
Xavier,
MARQUET
Milène,
ESPAGNET
Jeanine,
PARISOT
Francis,
ARTERO
Aurélie,
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
COLOMBIES
Alain,
DULUC
Nathalie
en
exercice
:15
Absent-s-excusé-e-s
:GARRABOS
Cédric,
LACOSTE
Viviane,
ASSENNE
:
Florent
Présents
:
12
Procurations
:
LACOSTE
Viviane
donne
procuration
à ARRUABARRENA
Francis
Secrétaire
de
Séance
:
ARTERO
Aurélie
Votants :
13
DELIBERATION
N°
DCM
2026-48
Retire
et remplace
Délibération
2026-44
- Subvention
Collège
de
Roquefort
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
17
juin
2026,
se
sont
réunis
le
25
juin
2026,
en
session
ordinaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMARQUE
Philippe,
Maire.
Monsieur
le
Maire
informe
que
14
enfants
de
la
commune
de
Sarbazan
qui
sont
en
classe
de
3îm°
au
Collège
Georges
Sand
participent
à
un
voyage
scolaire
en
Espagne
du
4
au
8
mai
2026.
Le
coût
du
séjour
s'élève
à
393€
par
enfant,
après
déduction
des
aides
apportées
par
le
FSE
et
par
l'association
des
parents
d'élèves.
Monsieur
le
Maire
propose
d’allouer
une
subvention
aux
familles
pour
chacun
des
enfants
de
Sarbazan.
Après
en
avoir
débattu
et
le Conseil
Municipal
décide
:
- _
D'attribuer
une
subvention
de
100
€
par
enfant,
la
subvention
sera
versée
directement
aux
familles.
-
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
primitif
2026
VOTE:
Pour
: À
L'unanimité
Fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à Sarbazan,
Le
25
juin
2026
Le
Secrétaire
de
séance,
IST
Madame
ARTERO
Aurélie
MARQUE
Philippe
ET
h
(Lande { GARE