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Déliberation - 18+12+18 ODJ61
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 18+12+18 ODJ61)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Handicap et inclusivité,
m7 Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2018 — Feuillet n°2018/
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 décembre 2018 à 18 h 00
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Vile de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire
le 12 décembre 2018, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l'appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique
BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory
BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise
JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique
ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC,
Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES,
Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali
GALLAIS, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI,
Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX,
Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU
Excusé(e)s ayant donné pouvoir: Philippe BOHELAY à Jérôme GODARD, Nadia GUERMIT-
MAFFRE à Géraldine BASTIEN, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL à
Dominique ROGUE-SALLARD
Excusé(e)s : François BARRIÈRE
Absent(e)s : Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Après l'appel, une minute de silence est observée en mémoire des victimes de l'attentat de Strasbourg.
Mme Dominique BRIAT arrive avant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir donné à M. Pascal GUITTARD).
Mme NicaiseJOSEPH et M. Nicolas BONNET arrivent avant le débat de la question n°1.
M. Jean-Pierre LAVIGNE arrive avant le débat de la question n°1 (fin du pouvoir à M. Jean-Pierre BRENAS).
Mme Marion CANALES arrive avant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir àMme NicaiseJOSEPH).
Mme Valérie BERNARD arrive avant le débat de la question n°2 (fin dupouvoir à M. Grégory BERNARD).
Mme Isabelle LAVEST arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir à Mme Manuela FERREIRA
DE SOUSA).
Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER arrive pendant le débat de la question n°2 (fin du pouvoir à Mme
Cécile AUDET).
Mme Marianne MAXIMI quitte la séance pendant le débat commun aux questions n°3 à n°7 et donne pouvoir à
M. Alparslan COSKUN.
M. le Maire modifie Fordre du jourpour inverser le vote des questions n°10 et n°11.
M. Florent NARANJO quitte la séance avant le vote de la question n°11.
Mme Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n°11 et donne pouvoir à M. Grégory
BERNARD.
Mme Sondès EL HAFIDHI quitte la séance avant le vote de la question n°22 et donne pouvoir à M. Christophe
BERTUCAT.
Mme Christine DULAC-ROUGERIE quitte la séance avant le vote du vœu à). Rapport N° 61
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS DANS
LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT
L'objectif du conventionnement triennal est d'offrir une stabilité financière aux compagnies, afin de leur permettre
de consolider leur activité, se structurer et développer un projet sur le territoire clermontois. En 2018, six
compagnies professionnelles de théâtre et de danse ont été conventionnées par la Ville pour trois ans
(2018/2020), après une évaluation menée sur les précédents conventionnements. Une autre a été conventionnée
en 2015 dans le cadre d’une résidence de territoire sur les quartiers Nord.
Pour mémoire, les critères du conventionnement sont les suivants :
-Originalité de la démarche artistique / Travail reconnu dans une écriture ouun registre théâtral ou
chorégraphique donné
-Diffusion en Auvergne et hors Auvergne/ diffusion dans un réseau professionnel et coproductions avec d'autres
structures labellisées
- Relations avec le territoire clermontois/Actions culturelles et publics cibles
Pertinence des actions de médiation (amateurs, publics scolaires, publics empêchés, étudiants...)
Situation financière /recettes propres/ financements complémentaires
Il vous est proposé, en accord avec votre commission, d'attribuer les subventions affectées suivantes et d'autoriser
Monsieur le Maire ou son représentant à signer les avenants correspondants (en annexe sur CD).
WAKAN THEATRE
Direction : Dominique Touzé
Le Wakan Théâtre est une compagnie historique de Clermont-Ferrand, qui a toujours été liée aux projets de la
Ville (inauguration de l'Opéra, créations pour le MARQ, Migrations ....). La compagnie continue à développer des
projets de création et diffusion à Clermont-Ferrand. En décembre 2018, sa nouvelle création autour du poète
Blaise Cendrars est programmée à la Cour des Trois Coquins. Ses précédentes créations, Awgustin passe aux aveux et
Le Préfet Pilate a-til bien fait son métier ? continuent d'être régulièrement diffusées. La compagnie a également
bénéficié en 2018 d’un soutien spécifique à hauteur de 2 000 € afin de jouer deux pièces au festival off d'Avignon.
En 2018, l'association a bénéficié d'une aide en nature de la Ville d’un montant estimé à 6 375 € pour la mise à
disposition d'un local, 154 rue Anatole France.
- Le budget prévisionnel 2019 fait apparaître un montant de : 95 000 €
- La subvention de fonctionnement 2018 était de : 35 000 €
Subvention sollicitée : 35 000 €
Subvention proposée : 35 000 €
THEATRE DU PELICAN
Direction : Jean-Claude Gal
L'activité du Théâtre du Pélican se situe sur un champ spécifique : la réalisation de pièces de théâtre avec des
adolescents, ainsi que l'organisation de résidences d'écritures autour de thématiques liées à la jeunesse. La
compagnie développe une activité importante sur Clermont-Ferrand depuis de nombreuses années, en
2 Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2018 — Feuillet n°2018/
développant un vrai travail original d’action culturelle auprès de jeunes de toutes origines sociales. Elle s'inscrit
également dans des réseaux nationaux et internationaux. Elle a participé, de 2015 à 2017, au projet « Europe
Créative » intitulé « Generation to Generation » regroupant 4 pays européens. Depuis cette année, elle s'inscrit
dans un nouveau projet européen dont elle est cette fois la structure porteuse. Elle accueillera ainsi en avril 2019
les Rencontres Européennes Théâtre Adolescent auxquelles seront associés les représentants des 5 autres pays
participant au projet. Le rassemblement aura lieu à la Cour des Trois Coquins.
En 2018, l'association à bénéficié d'une aide en nature de la Ville d’un montant estimé à 50 970 €, notamment
pour la mise à disposition d'un local, Cour des Trois Coquins, 12 rue Agrippa d'Aubigné, évalué à 7 650 €.
- Le budget prévisionnel 2019 fait apparaître un montant de : 231 866 €
- La subvention de fonctionnement 2018 était de : 40 000 €
Subvention sollicitée : 40 000 €
Subvention proposée : 40 000 €
THEATRE DE ROMETTE
Direction : Johanny Bert
Le Théâtre de Romette développe un travail théâtral reconnu autour du théâtre d'objets et du théâtre de
marionnettes. Dirigée par l'ancien directeur du Centre Dramatique National de Montluçon, Johanny Best puis
associée à La Comédie-Scène Nationale jusqu'en 2018, la compagnie bénéficie d'une reconnaissance importante
contribuant à sa présence au sein des réseaux de diffusion professionnelle.
En 3 ans, la compagnie a réalisé 5 créations : Le Petit Bain (jeune public), Wasæ (programmé à la Scène Nationale),
De Passage (jeune public), E/k pas Princesse, lui pas héros (jeune public) et Devaste-moi, récital de chansons en langage
des signes. Au total, la compagnie a joué ses spectacles près de 200 fois la saison dernière sachant qu’en 2019, près
de 300 dates sont prévues sur la prochaine saison dans toute la France.
La compagnie développe tant au niveau local que national une activité particulièrement importante, en termes de
création, de diffusion.
En parallèle de son travail de création, la compagnie à mené, en lien avec Graines de Spectacles et La Comédie,
des actions de médiation dans les écoles, autour des spectacles jeune public (ateliers, rencontres avec les élèves,
formation des enseignants). La compagnie a également travaillé sur le champ de la formation, avec le
Conservatoire Emmanuel Chabrier, et à la Cour des trois Coquins (chantier professionnel en octobre 2018).
En termes de structuration, la compagnie 2 fait le choix de travailler avec un bureau de production basé à Paris qui
prend en charge l'administration et la diffusion.
En 2018, association a bénéficié d'une aide en nature de la Ville (prêt de salle) d’un montant estimé à 1 615 €.
- Le budget prévisionnel 2019 fait apparaître un montant de : 388 532€
- La subvention de fonctionnement 2018 était de : 20 000 €
Subvention sollicitée : 20 000 €
Subvention proposée : 20 000 €
COMPAGNIE DARUMA
Direction : Milène Duhameau
Daruma à fait partie des 2 compagnies de danse conventionnées en 2015. Cette compagnie a la spécificité de
mêler dans ses créations la danse contemporaine et le hip-hop. Elle fait partie du collectif Zoooum qui gère les
studios de danse de La Diode. La compagnie a créé en 2016, le spectacle 1/10e de seconde, qui a été joué à La Comédie de Clermont. Sa création
2018, No Man's Land, a été répétée à la Cour des Trois Coquins et bénéficie actuellement d'une quinzaine de dates
d’ores et déjà programmée sur la saison 18/19.
Les autres spectacles de la compagnie continuent parallèlement de tourner : J& ef là (104 représentations), Fueros
(15 représentations), Hip-hop or not (50 représentations). La compagnie dispose d'un très bon bilan de diffusion au
niveau local et national.
Pour renforcer sa visibilité dans les réseaux professionnels, la compagnie a bénéficié d’une aide spécifique en 2018
pour jouer Hip hop or not au Festival off d'Avignon.
Elle développe par ailleurs une importante activité liée à la transmission de la danse, notamment dans le cadre du
projet du pôle chorégraphique de La Diode et à la médiation, avec un cycle d'ateliers à l'année. Elle bénéficie de
l'aide du département, de la région, et de l'aide à la structuration de la Drac. En termes de structuration, la
compagnie emploie 2 mi-temps mutualisés avec la Cie Les Guêpes Rouges-Théâtre.
La compagnie Daruma a vu une augmentation importante de son activité ces dernières années, aidée en cela par le
renouvellement du conventionnement de la Ville.
En 2018, l'association a bénéficié d'une aide en nature de la Ville (prêt de salles) d’un montant estimé à 4 364 €.
- Le budget prévisionnel 2019 fait apparaître un montant de : 194 850 €
- La subvention de fonctionnement 2018 était de : 25 000 €
Subvention sollicitée : 28 000 €
Subvention proposée : 25 000 €
COMPAGNIE WEJNA
Direction : Sylvie Pabiot
La compagnie Wejna, conventionnée pour la première fois en 2015, et intégrée au collectif Zoooum à La Diode,
est spécialisée dans la danse contemporaine, et a pour particularité de présenter des projets impliquant des
danseurs amateurs.
La compagnie a crée Rivages en 2015 (danse et portraits filmés d'habitants) et Traversées en 2016. Sa nouvelle pièce,
Standing up a été jouée à la Cour des Trois Coquins fin novembre 2018.
En termes de médiation, la compagnie a souhaité recréer le spectacle Nÿ perdue, ni retrouvée, avec des danseurs
amateurs à partir d’ateliers menés sur le territoire de la Ville et notamment sur les quartiers prioritaires.
Son intégration au sein du collectif Zoooum et son action au sein du pôle chorégraphique de La Diode font de la
compagnie Wejna un partenaire important pour le développement des projets chorégraphiques sur le territoire de
la Ville.
Au-delà de cet important travail dans le champ de la médiation, la compagnie Wejna mène un travail bien repéré
en terme de création et dispose, à ce titre, d'une belle visibilité dans les réseaux professionnels.
En 2018, lassociation a bénéficié d'une aide en nature de la Ville d’un montant estimé à 13 041 €. Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2018 — Feuillet n°2018/
- Le budget prévisionnel 2019 fait apparaître un montant de : 102 210€
- La subvention de fonctionnement 2018 était de : 20 000 €
Subvention sollicitée : 20 000 €
Subvention proposée : 20 000 €
PAROLE DONNEE- LILI LABEL COMPAGNIE
Direction : Françoise Glière
La compagnie Lili Label, conventionnée pour la première fois en 2018, propose un projet artistique axé sur
l'enfance et développe des créations et actions de médiation en direction du jeune public.
Le travail de la compagnie à notamment était marqué par la création d’un triptyque Ces gens-là (joué environ 60
fois), Éfranges étrangers et Zapi Rouge, les trois opus traitant de la thématique des migrants vu par le prisme de
lenfance. Ces créations ont été diffusées en région et hors région et ont fait l'objet d’un travail de médiation dans
plusieurs collèges du département. Ces gens-là à été rejoué dans le cadre de Migrations à la Cour des trois Coquins
en octobre 2018. Sa création 2018 Perdé##Lost , l'histoire d'un petit garçon abandonné au bord d'une route, a été
programmée dans le cadre de Graines de spectacles et jouée dans plusieurs salles de l'agglomération. La
compagnie a également joué ce spectacle dans le off d'Avignon et a été aidée pour cela par la Ville (2000 €).
La compagnie travaille également autour du conte et de la langue orale dans les écoles de Clermont-Ferrand,
notamment dans les quartiers Nord (financement Réussite éducative).
La compagnie Lili Label développe ainsi depuis plusieurs années, un travail artistique exigeant et propose en
parallèle un travail d'éducation artistique sur le territoire.
En 2018, l'association a bénéficié d'une aide en nature de la Ville (prêt de salles) d’un montant estimé à 7 940 €.
- Le budget prévisionnel 2019 fait apparaître un montant de : 122 500 €
- La subvention de fonctionnement 2018 était de : 20 000 €
Subvention sollicitée : 20 000 €
Subvention proposée : 20 000 €
LES GUÊPES ROUGES - THÉÂTRE
La Compagnie clermontoise Les Guêpes Rouges-l'héâtre bénéficie depuis 3 ans (2015/2018) d'un
conventionnement spécifique dans le cadre d’une résidence de territoire sur les quartiers Nord de Clermont-
Ferrand. Pendant ces trois années, elle à travaillé sur le quartier de Champratel et celui des Vergnes, développant
un travail de terrain auprès des habitants tout au long de l'année. Chaque été, des représentations ont été
programmées dans le cadre des Contre-plongées. En 2018, la création Ton Hôte a été intégrée à la programmation
d'Effervescences et de Migrations.
Ce dispositif bénéficie d’un financement croisé de la Direction de la Culture (10 000 €) au titre de l'appel à projet
de la Politique de la Ville (10 000 €). Cette opération constitue une première en terme de résidence théâtrale, dans
un quartier prioritaire qui a généré l'implication de plusieurs services municipaux (DC/DDSU).
L'évaluation de cette première convention, a mis en avant tout l'intérêt de la présence de la compagnie sur les
quartiers de Champratel et Les Vergnes. Il a été souligné l'importance de maintenir une présence artistique sur ces
quartiers qui offre un cadre d’action publique innovant en permettant à la compagnie de tisser des liens de
confiance avec les habitants comme avec le monde associatif qui doivent être prolongées dans le temps. Il est donc proposé de renouveler la convention des Guêpes rouges pour trois années (2019-2021). Les grands
axes de travail de la compagnie seront: travailler et favoriser la réflexion sur les questions de citoyenneté,
accompagner par une présence artistique, le renouvellement social et urbain du quartier, et contribuer au
renouvellement du festival Qu'en dira-t-on ?
- Le budget total 2019 fait apparaître un montant de : 63 600€
- La subvention de fonctionnement 2018 était de : 10 000 €
Subvention sollicitée : 10 000 €
Subvention proposée : 10 000 €
LE VALET DE CŒUR
La troupe d'amateurs présente régulièrement ses créations et spectacles — dans son espace théâtral — qui sont bien
suivis par le public clermontois notamment scolaire. L'association participe également à des festivals amateurs
nationaux et internationaux où elle présente ses créations. L'année 2018 à marqué les 40 ans du Valet de Cœur. À
cette occasion, l'association a porté à la scène la pièce Les Choéphores d'Eschyle donnée dans son théâtre, rue
Antoine d'Auvergne. Par ailleurs, l'association ofganise des ateliers de formation à l'art dramatique (enfants,
adolescents et adultes), sachant que la médiation et la transmission représentent une part importante de son
activité.
En 2018, l'association a bénéficié d'une aide en nature de la Ville d’un montant estimé à 2 714 €.
- Le budget prévisionnel 2019 fait apparaître un montant de : 57 000 €
- La subvention de fonctionnement 2018 était de : 6 O00 €
Subvention sollicitée : 6 000 €
Subvention proposée : 6 000 €
ZOOOUM
Le Collectif Zoooum regroupe 6 compagnies professionnelles de danse clermontoises : Air Food Company,
Daruma, Komusin, La Traverse, Soon et Wejna. Le collectif occupe les studios de danse de La Diode, partageant
les espaces et gérant le planning de cet équipement. Un second studio de danse a ouvert en 2017, le but étant de
renforcer le projet culturel de ce lieu.
Le collectif Zoooum s'est mobilisé afin de proposer un projet culturel cohérent visant à faire de ce lieu un
véritable pôle chorégraphique à Clermont-Ferrand. Le projet est axé autour de trois dimensions :
- La création de spectacles chorégraphiques,
- La transmission et la médiation, en direction des danseurs amateurs et professionnels,
- Le rayonnement de la danse, à travers des partenariats avec les acteurs culturels locaux et régionaux
Le développement de ce projet demande l'embauche par l'association Zoooum d'une personne en charge de
l'administration et de la coordination de ces différentes activités. C'est pourquoi il est proposé de verser une
subvention à l'association afin de la soutenir dans le développement de ce projet culturel pour la Ville.
- Le budget prévisionnel 2018 fait apparaître un montant de : 96 550 €
- La subvention de fonctionnement 2018 était de : 13 000 €
Subvention sollicitée : 14 000 €
Subvention proposée : 14 000 € Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2018 — Feuillet n°2018/
DELIBERATION
Les propositions mises aux voix sont adoptées à l'unanimité et converties en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 3 { DEC. 2018
Pounlle Maire et par délégation :
inte déléguée à la Politique Culturelle
abelle LAVEST VILLE DE
AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CLERMONT
FERRAND
ENTRE
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, Olivier BIANCHI, en vertu de la délibération
du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2018,
Ci-après dénommée « La Ville »,
d’une part,
ET
L'association L'association « Wakan Théâtre », représentée par son Président Georges TOUZE, sise
154 rue Anatole France — 63000 Clermont-Ferrand
Ci-après dénommée « L'association »,
d'autre part,
- Vu La loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations ;
- Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de Particle 10 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
- Vu la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations :
conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément.
En complément des dispositions de la convention d'objectifs en date du 1% janvier 2018 qui définit les
modalités de relations entre la Ville et l'Association «Wakan Théâtre», les parties conviennent de
préciser :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant définit les relations et les engagements réciproques de la Ville et de l'Association
« Wakan Théâtre» pour l'année 2019. A cet effet, il fixe le cadre général des modalités de la
participation de la Ville au financement de l'association.
ARTICLE 2 : CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA VILLE
En contrepartie des objectifs du présent avenant et sous la condition expresse que toutes les clauses en
soient remplies, la Ville s’engage à verser une subvention à l'Association, dont le montant pour l'année
2019 s’élève à 35 000 €.
Cette subvention est fixée par le Conseil Municipal, après examen des documents demandés, et dans le
cadre des dispositions budgétaires en vigueur. ARTICLE 3. DURÉE DE L'AVENANT
Le présent avenant est conclu jusqu'au 31 décembre 2019.
Fait à Clermont-Ferrand, en deux exemplaires otiginaux, le 2 U 4... ZÜI8
Pour la Ville de Clermont-Ferrand, Pour l'Association,
Le Maire, Le Président,
f
Olivier BIVNCHI Georges TOUZE VILLE DE
AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS CLERMONT
FERRAND
ENTRE
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, Olivier BIANCHI, en vertu de la délibération
du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2018,
Ci-après dénommée « La Ville »,
d'une part,
ET
L’association L'association « Théâtre du Pélican », représentée par sa Présidente Odile DUPOUX, sise
12 rue Agrippa d'Aubigné, 63000 Clermont-Ferrand
Ci-après dénommée « L'association »,
d'autre part,
- Vu L loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations ;
- Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
- Vu la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations :
conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément.
En complément des dispositions de la convention d’objectifs en date du 1 janvier 2018 qui définit les
modalités de relations entre la Ville et l’Association, les parties conviennent de préciser :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant définit les relations et les engagements réciproques de la Ville et de l'Association «
Théâtre du Pélican » pour l’année 2019. À cet effet, il fixe le cadre général des modalités de la
participation de la Ville au financement de l'association.
ARTICLE 2 : CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA VILLE
En contrepartie des objectifs du présent avenant et sous la condition expresse que toutes les clauses en
soient remplies, la Ville s’engage à verser une subvention à l'Association, dont le montant pour l'année
2019 s’élève à 40 000 €.
Cette subvention est fixée par le Conseil Municipal, après examen des documents demandés, et dans le
cadre des dispositions budgétaires en vigueur. ARTICLE 3. DURÉE DE L'AVENANT
Le présent avenant est conclu jusqu'au 31 décembre 2019.
Fait à Clermont-Ferrand, en deux exemplaires originaux, le 2 Q DEC. 2018
Pour la Ville de Clermont-Ferrand, Pour l'Association,
Le Maire, La Présidente,
Over BIANÉHIT Odile DUPOUX VILLE DE
AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS CLERMONT
FERRAND
ENTRE
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, Olivier BIANCHI, en véttu de la délibération
du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2018,
Ci-après dénommée « La Ville »,
dune part,
ET
L'association L'association « Théâtre de Romette », représentée par sa Présidente Alice
MOULERGUES, sise 12 rue Agrippa d'Aubigné — 63000 Clermont-Ferrand
Ci-après dénommée « L'association »,
d'autre part,
- Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations ;
- Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
- Vu la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations :
conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément.
En complément des dispositions de la convention d’objectifs en date du 1 janvier 2018 qui définit les
modalités de relations entre la Ville et l'Association, les parties conviennent de préciser :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant définit les relations et les engagements réciproques de la Ville et de l'Association «
Théâtre de Romette » pour l’année 2019. À cet effet, il fixe le cadre général des modalités de la
participation de la Ville au financement de l'association.
ARTICLE 2 : CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA VILLE
En contrepartie des objectifs du présent avenant et sous la condition expresse que toutes les clauses en
soient remplies, la Ville s’engage à verser une subvention à l'Association, dont le montant pour l’année
2019 s’élève à 20 000 €.
Cette subvention est fixée par le Conseil Municipal, après examen des documents demandés, et dans le
cadre des dispositions budgétaires en vigueur. ARTICLE 3. DURÉE DE L'AVENANT
Le présent avenant est conclu jusqu'au 31 décembre 2019.
Fait à Clermont-Ferrand, en deux exemplaires originaux, le 2 Q jjeL. 2018
Pour la Ville de Clermont-Ferrand, Pour l'Association,
Le Maire, La Présidente,
Alice MOULERGUES VILLE DE
AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS
FERRAND
ENTRE
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, Olivier BIANCHI, en vertu de la délibération
du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2018,
Ci-après dénommée « La Ville »,
d’une part,
ET
L'association L'association « Compagnie Daruma », représentée par sa Présidente Sandra DE
OLIVEIRA DOS SANTOS sise rue de l'Ange, 63000 Clermont-Ferrand
Ci-après dénommée « L'association »,
d'autre part,
- Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations ;
- Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de Particle 10 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
- Vu la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoits publics et les associations :
conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément.
En complément des dispositions de la convention d’objectifs en date du 15 janvier 2018 qui définit les
modalités de relations entre la Ville et l'Association, les parties conviennent de préciser :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant définit les relations et les engagements réciproques de la Ville et de la Compagnie
Daruma pour l’année 2019. A cet effet, il fixe le cadre général des modalités de la participation de la
Ville au financement de l'association.
ARTICLE2 : CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA VILLE
En contrepartie des objectifs du présent avenant et sous la condition expresse que toutes les clauses en
soient remplies, la Ville s'engage à verser une subvention à l'Association, dont le montant pout l’année
2019 s'élève à 25 000 €.
Cette subvention est fixée par le Conseil Municipal, après examen des documents demandés, et dans le
cadre des dispositions budgétaires en vigueur. ARTICLE 3. DURÉE DE L'AVENANT
Le présent avenant est conclu jusqu'au 31 décembre 2019.
Fait à Clermont-Ferrand, en deux exemplaires originaux, le 2 Ô UEL. 2018
Pour la Ville de Clermont-Ferrand, Pour l'Association,
Le Maire, La Présidente,
UT Olivier B NCHI Sandra DE OLIVEIRA DOS SANTOS VILLE DE
AVENANT À LA CONVENTION D'OBJECTIFS CLERMONT
FERRAND
ENTRE
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, Olivier BIANCHI, en vertu de la délibération
du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2018,
Ci-après dénommée « La Ville »,
d’une part,
ET
L'association L'association « Compagnie Wejna », représentée par sa Présidente Catherine SERVE, sise
119 rue Fontgiève — 63000 Clermont-Ferrand
Ci-après dénommée « L'association »,
d'autre part,
- Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations ;
- Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
- Vu la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations :
conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédutes d'agrément.
En complément des dispositions de la convention d'objectifs en date du 1“ janvier 2018 qui définit les
modalités de relations entre la Ville et l'Association, les parties conviennent de préciser :
ARTICLE1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant définit les relations et les engagements réciproques de la Ville et de l’Association «
Compagnie Wejna » pour l'année 2019. À cet effet, il fixe le cadre général des modalités de la
patticipation de la Ville au financement de l'association.
ARTICLE 2 : CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA VILLE
En contrepartie des objectifs du présent avenant et sous la condition expresse que toutes les clauses en
soient remplies, la Ville s’engage à verser une subvention à l'Association, dont le montant pour l’année
2019 s'élève à 20 000 €.
Cette subvention est fixée par le Conseil Municipal, après examen des documents demandés, et dans le
cadre des dispositions budpétaires en vigueur. ARTICLE 3. DURÉE DE L'AVENANT
Le présent avenant est conclu jusqu'au 31 décembre 2019.
Fait à Clermont-Ferrand, en deux exemplaires originaux, le 20 DEC. 2018
Pour la Ville de Clermont-Ferrand, Pour l'Association,
Le Maire, La Présidente,
Olivier BIANCHI 27 Catherine SERVE VILLE DE
AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS
FERRAND
ENTRE
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, Olivier BIANCHI, en vertu de la délibération
du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2018,
Ci-après dénommée « La Ville »,
d’une part,
ET
L'association L'association « Parole Donnée — Lili Label compagnie », représentée par sa Présidente
Véronique MAURIN, sise 7 rue Colbert — 63000 Clermont-Ferrand
Ci-après dénommée « L'association »,
d'autre part,
- Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations ;
- Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour Papplication de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
- Vu h circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations :
conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément.
En complément des dispositions de la convention d'objectifs en date du 1% janvier 2018 qui définit les
modalités de relations entre la Ville et l'Association, les parties conviennent de préciser :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant définit les relations et les engagements réciproques de la Ville et de l'Association «
Parole Donnée — Lili Label compagnie » pour l’année 2019. A cet effet, il fixe le cadre général des
modalités de la participation de la Ville au financement de l'association.
ARTICLE2 : CONTRIBUTION FINANCIÈRE DELA VILLE
En contrepartie des objectifs du présent avenant et sous la condition expresse que toutes Les clauses en
soient remplies, la Ville s’engage à verser une subvention à l'Association, dont le montant pour l’année
2019 s’élève à 20 000 €.
Cette subvention est fixée par le Conseil Municipal, après examen des documents demandés, et dans le
cadre des dispositions budgétaires en vigueur. ARTICLE 3. DURÉE DE L'AVENANT
Le présent avenant est conclu jusqu'au 31 décembre 2019.
Fait à Clermont-Ferrand, en deux exemplaires originaux, le 2 0 DEC, 2018
Pour la Ville de Clermont-Ferrand, Pour l'Association,
Le Maire, La Présidente,
Olivier BIANÇ HI Véronique MAURIN VILLE DE
FERRAND AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS
ENTRE
La Ville de Clermont-Ferrand, représentée par son Maire, Olivier BIANCHI, en vertu de la délibération
du Conseil Municipal en date du 18 décembre 2018,
Ci-après dénommée « La Ville »,
d’une part,
ET
L'association L'association « Zoooum », représentée par son Président Bernard LESCURE, sise 190,
boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Ci-après dénommée « L'association »,
d'autre part,
- Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les
administrations ;
- Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour l'application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du
12 avril 2000 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques ;
- Vu la circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations :
conventions d'objectifs et simplification des démarches relatives aux procédures d'agrément.
En complément des dispositions de la convention d'objectifs en date du 1* septembre 2017 qui définit
les modalités de relations entre la Ville et l'Association «Zoooum», les parties conviennent de préciser :
ARTICLE 1 : OBJET DE L'AVENANT
Le présent avenant définit les relations et les engagements réciproques de la Ville et de l'Association «
Zoooum » pout l'année 2019. À cet effet, il fixe le cadre général des modalités de la participation de la
Ville au financement de « Zoooum ».
ARTICLE2 : CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA VILLE
En contrepartie des objectifs du présent avenant et sous la condition expresse que toutes les clauses en
soient remplies, la Ville s’engage à verser une subvention à l'Association « Zoooum », dont le montant
pour Pannée 2019 s’élève à 14 000 €.
Cette subvention est fixée par le Conseil Municipal, après examen des documents demandés, et dans le
cadre des dispositions budgétaires en vigueur. ARTICLE 3. DURÉE DE L'AVENANT
Le présent avenant est conclu jusqu'au 31 décembre 2019.
Fait à Clermont-Ferrand, en deux exemplaires originaux, le 2 ( DEC. 2018
Pour la Ville de Clermont-Ferrand, Pour l'Association,
Le Maire, Le Président,
Bernard LESCURE