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Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 15 06 2023 site internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE DE BERNIÈRES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 15 JUIN 2023
ORDRE DU JOUR
Il vous sera demandé d'approuver le procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2023.
N°23-039 : MOTION DE SOUTIEN AUX ELUS VICTIMES DE VIOLENCE
N°23-040 ADMISSIONS EN NON VALEURS
N°23-041 TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE -— RENTREE 2023/2024
N°23-042 TARIFS GARDERIE PERISCOLAIRE - RENTREE 2023/2024
N°23-043 EVOLUTION DU TARIF DU LOCAL LE P'TIT EPHEMERE
N°23-044 TAXE POUR LES ECHAFAUDAGES, GRAVATS, BENNES... PLACES SUR LE
DOMAINE PUBLIC
N°23-045 AMENAGEMENT DU PLATON. REMBOURSEMENT PAR RTE DES TRAVAUX
D'AMENAGEMENT EN LIEN AVEC L'INSTALLATION DU PARC EOLIEN
N°23-046 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA LOCATION
DE KAYAKS, PADDLES ET CERF-VOLANTS DE TRACTION
N°23-047 BAUX RURAUX POUR LEA LOCATION DES PARCELLES ZA 14 ET ZI 15
N°23-048 ADHESION AU TRIP NORMAND
N°23-049 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE ET LE
CCAS
N°23-050 DENOMINATION DE COMMUNE TOURISTIQUE
N°23-051 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PROGRAMME WATTY
Prochain conseil municipal : 6 juillet 2023
Le Maire,
CM 15.06.2023 Page 1