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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Vendargues.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Adopte en Seance 03 07 2024 compressed)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Environnement,
Page 1 sur 1
Convocation du Conseil Municipal du 3 juillet 2024
Ordre du Jour
Date d’envoi de la convocation : 27 juin 2024
Lieu : Mairie de Vendargues
Heure : 18 h 30
Question n° Objet
1. Adoption de l’ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal n°03/2024 du 04/04/2024
3. Décisions municipales n°18 à 41/2024
4.
Réserve foncière - Acquisitions parcelles cadastrées BE 39, 231 et 232 – Mme Gisèle MARCHAND veuve
MONCADA
5. Réserve foncière - Acquisition parcelle cadastrée AA 112 – Mme Christiane ITIER épouse BALDO
6. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER)
7.
Affaires scolaires – Région académique Occitanie – Convention de partenariat pour la mise à
disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-école) 2024/2025 - Adoption
8.
Montpellier Méditerranée Métropole – Programme « Savoir Rouler à Vélo » auprès d'élèves de CM2 -
Convention de mise en œuvre et d’attribution de subventions 2023/2024 - Adoption
9.
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(CANUT) – Adhésion et adoption de la convention-type de mise à disposition des marchés
10.
Marchés publics - Maîtrise d’œuvre relative au travaux de démolition et de reconstruction de vestiaires
et club-house football sous tribune – Avenant n°1 fixant le forfait définitif de rémunération - Adoption
11.
Marchés publics - Travaux de démolition et de reconstruction de vestiaires et club-house football sous
tribune - Adoption du DCE – Lancement d’une procédure adaptée
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13.
Subventions aux associations - « Bike and Run » 2024 – Reversement au profit de la « Ligue contre le
cancer »
14.
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avec l’association « Vacances Evasion » – Avenant n°2 – Adoption
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la mission remplacement - Adoption
17. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
18. Dénomination de l’espace « Elisabeth et Joseph FLEURY »
19. Dénomination du local du service des sports « Michel GRANIER »
20.
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Culturelle -Adoption d’un avenant pour l’année 2024
21.
Montpellier Méditerranée Métropole - Convention de gestion de la réservation des logements sociaux
de Montpellier Méditerranée Métropole 2024 à 2026 - Adoption
22.
Montpellier Méditerranée Métropole - Convention de mise à disposition du domaine public
métropolitain pour la réalisation d’une fresque sur le mur antibruit Quartier Pompidou/RN 113 -
Adoption
Adopté en séance du 3 juillet
Le Maire, La secrétaire,
Guy LAURET Cécile VEILLON