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Conseil Municipal - BULLETIN MUNICIPAL N° 26
Document publié le Dimanche 28 septembre 2014 par la commune de Monestier-Merlines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - BULLETIN MUNICIPAL N° 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1/ 10
MONESTIER-MERLINES
B U L L E T I N
M U N I C I P A L
MAIRIE
Veyrières
19340 Monestier-Merlines
www.monestier-merlines.fr
Tél : 05 55 94 33 61 ou 06 09 23 81 24
Fax : 05 55 94 65 26
Courriel : m-m@wanadoo.fr
Horaires d'ouverture Mairie :
Ma, Me et Ve de 14h à 19h
1 - Suite au premier Conseil Municipal, les différentes commissions ont été réparties comme suit :
Election des délégués de la Communauté de Communes du Pays d’Eygurande Mme LE GALL, M. FERLANDA
Désignation des délégués de la Commune aux différents syndicats et commissions
Commission d’Appel d’offres
Président : Mme LE GALL
Membres titulaires : MM. FERLANDA, OLLIER Sylvain, OLLIER Marcel
Membres suppléants : Mmes COURTET, LAVAL, M. COUDERT
Syndicat A.G.E.D.I. : Mme LE GALL
PNR Millevaches en Limousin :
Membre titulaire : Mme LE GALL
Membre suppléant : M. COUDERT
Commission des travaux : Mme LE GALL, MM. FERLANDA, BACHELLERIE, OLLIER Sylvain, LEPEITRE
Syndicat Clidane Chavanon : MM. OLLIER Sylvain, BACHELLERIE
Location salle des fêtes : MM. OLLIER Sylvain, OLLIER Marcel
Aide sociale : Mmes LE GALL, PRADEL, TINET, M. LEPEITRE
Instance de gérontologie : Mmes PRADEL, LAVAL
Commission d’Appel d’offres
Président : Mme LE GALL
Membres titulaires : MM. FERLANDA, OLLIER Sylvain, OLLIER Marcel
Membres suppléants : Mmes COURTET, LAVAL, M. COUDERT
Animation, office de tourisme : Mmes COURTET, LAVAL, M. COUDERT
Centre Hospitalier du Pays d’Eygurande : Mme TINET, M. LEPEITRE
Commission des finances : Mme LE GALL, M. COUDERT
Affaires scolaires : Mme COURTET, M. BACHELLERIE
Environnement et développement durable : Mme PRADEL, MM. FERLANDA, OLLIER Sylvain
Internet, Haut débit : Mmes LE GALL, LAVAL
Commission Hygiène et sécurité : Mme LE GALL, M. FERLANDA
Commission communication : Mmes LE GALL, PRADEL, COURTET, M. COUDERT
Commission entretien des terrains et signalisation : MM. FERLANDA, BACHELLERIE, OLLIER Sylvain, OLLIER Marcel
Correspondant à la défense : Mme LAVAL
Délégué Fondation Jacques Chirac : Mme LAVAL
BULLETIN N° 26 – JUILLET 2014 2/ 10
2 - Résultats des élections européennes du 25/05/2014
Inscrits 180 100,00%
Abstentions 92 51,11%
Votants 88 48,89%
Nuls 1 0,56%
Blancs 0 0,00%
Exprimés 87 48,33%
Candidats (classés par ordre alphabétique) SCORE % *
Communistes 0 0,00%
Europe décroissance 0 0,00%
Espéranto longue commune équitable pour l'Europe 0 0,00% Liste bleu marine - non à l'Europe, oui à la France 28 32,18% Nous citoyens 1 1,15%
Pour la France, agir en Europe avec Brice HORTEFEUX 24 27,59% Europe citoyenne 0 0,00%
Nouvelle Donne 4 4,60%
Syndicat de lutte contre les banques 0 0,00% Choisir notre Europe 10 11,49%
Piratons l'Europe 0 0,00%
Féministes pour une Europe solidaire 0 0,00% Alliance écologiste indépendante 0 0,00% Lutte ouvrière faire entendre le camp des travailleurs 1 1,15% Pour une France Royale au cœur de l'Europe 0 0,00% Force vie 0 0,00%
Partie fédérale européenne 0 0,00%
Debout la France ! Ni système, ni extrêmes, avec Nicolas
DUPONT-AIGNAN 2 2,30%
Front de gauche 6 6,90%
UPR Massif-Central Centre 0 0,00%
Régions et peuples solidaires 0 0,00%
Europe écologie 5 5,75%
Citoyens du vote blanc 0 0,00%
Démocratie réelle 0 0,00%
UDI MODEM les européens. Liste soutenue par François
BAYROU et Jean-Louis BORLOO 6 6,90%
87 100,00%
3 - Extraits du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 08/05/2014
Délibérations :
Le Conseil prend une délibération pour la signature d’une Convention avec le Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territorial de la Corrèze permettant le remplacement temporaire du personnel
communal. 3/ 10
Concours du Trésorier d’Ussel – Attribution d’indemnités.
Le Conseil Municipal prend une délibération pour le recours à un inspecteur du Trésor Public qui propose conseil et assistance en matière budgétaire, économique et comptable. Des indemnités de conseil lui sont allouées si la commune fait appel à ses services
Questions diverses :
- Préparation de la délibération pour la commission communale des impôts directs
Cette commission se réunit une fois par an, avec un professionnel du cadastre afin de répartir équitablement les impôts sur la commune.
Le Conseil Municipal doit désigner 12 titulaires et 12 suppléants, parmi lesquels le service des Impôts sélectionnera 6 titulaires et 6 suppléants.
Parmi les 24 personnes désignées par le Conseil Municipal, il faut 1 personne d’une commune voisine ayant du terrain sur la commune et 1 personne propriétaire d’un bois.
Les personnes retenues sont :
Membres titulaires : Membres suppléants :
M. MAILLOT Germain (propriétaire de bois) M. OLLIER Guy (propriétaire de bois) M. AUBERT Denis (MERLINES) M. OLLIER J. François (MERLINES) M. ARNOULT Claude Mme ANDANSON Annabelle M. BOYER Bernard Mme BESSE Maryse
M. DEZERT J. Luc M. BOYER Christian
M. FERLANDA J. Pierre M. CHEPSAT Frédéric M. FONTLUPT Dominique M. DA COSTA Bernard M. PHILIPPE Patrick Mme HEIJBOER Stéphanie Mme PRADEL M. Louise M. MAILLOT J. Christophe M. RALITE J. Pierre Mme PRADEL Régine M. SOVRAN Henri M. SERTILLANGE Serge M. VERGNE Antoine M. VIALAT Daniel
- Renouvellement du délégué de la Commission de révision de la liste électorale
Madame BOYER Arlette ayant siégé trois années consécutives à cette commission, Monsieur le Sous- Préfet a adressé en date du 02 mai, un courrier demandant le renouvellement du délégué de l’administration avec la désignation de 3 personnes de préférence émanant de fonctionnaires de l’Etat qu’ils soient en activité ou retraités.
Les 3 noms suivants sont proposés et un courrier est adressé à Monsieur le Sous-Préfet : Mme BACHELLERIE Sylvie
Mme BESSE Maryse
Mme FAUGERON Sandrine
- Achats divers
Il est demandé de prévoir l’achat de 2 conteneurs à déchets en 240 litres (1 pour la salle polyvalente et 1 pour mettre sur le parking de la mairie à côté des autres conteneurs). Une recherche de fournisseurs et de prix va être faite.
4 - Extraits du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20/06/2014
Election sénatoriale : désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants Sont élus :
Délégué : Mme LE GALL
Suppléants : MM LEPEITRE, COUDERT, Sylvain OLLIER 4/ 10
Les élections auront lieu le dimanche 28 septembre 2014 au tribunal de Tulle le matin de 08h30 à 11h00 et si 2ème tour de 15h30 à 17h30.
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal :
De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de sinistre y afférentes (cela permet d’encaisser le chèque de remboursement sans attendre l’accord du conseil lors d’une prochaine réunion)
De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux (pour l’encaissement des photocopies par exemple)
De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges De fixer les rémunérations de de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts
De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme (en voirie limite entre domaine public et domaine privé)
D’intenter au nom de la commune les actions en justices ou de défendre la commune dans les actions intentées contre elle (à préciser par le conseil municipal, par exemple : cette délégation est consentie tant en demande qu’en défense et devant toutes les juridictions)
D’autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre.
Travaux communaux :
Prise de contact avec la Société POLYGONE le 04/06 pour la construction des logements sociaux prévus sur la zone d’habitation du Vieux Chêne.
Un RDV est fixé le 10/07 entre un représentant de POLYGONE et Mrs BACHELLERIE Pascal et FERLANDA Claude pour faire le point sur l’avancée du dossier (permis de construire déposés, date de début des travaux ?)
Dossier TRAVAUX VOIRIE 2014 Rur la CR10 à l’entrée et dans le village de la VERVIALLE ainsi que sur la CR11 au niveau de PUY LABANNE
Dossier validé et publié le 11/06/2014 - Date limite de dépôt des offres le 27 juin 14
Logiciel WPAY AGEDI :
Une délibération est prise par les membres du Conseil Municipal pour l’achat d’un logiciel de gestion des traitements & indemnités permettant d’établir les différents documents administratifs selon les normes et d’éditer les différents bordereaux de paiement des cotisations (IRCANTEC et autres cotisations paiement trimestriellement ou annuellement …)
Concession des référentiels IGN avec le Conseil Général :
Remplacement du site GEOPORTAIL par celui du CG (SIG)
Contribution de 100 € pour 5 ans (A renouveler au 01/01/2015)
Gestion des listes électorales :
Mme le Maire demande aux membres du CM s’ils l’autorisent à écrire à la mairie de LIMOGES pour connaître le coût pour la gestion de la liste électorale de la commune comme cela se fait sur d’autres communes (jusqu’à présent c’était gratuit)
Il s’agit du logiciel OPENELEC qui permet, une fois que le premier enregistrement est fait et validé de modifier les tableaux au 28/02 sans avoir à tout ressaisir et à ajouter ou radier les électeurs.
Questions diverses :
- Demande de devis pour la réparation de la dalle à la salle polyvalente de Chauvet sous le porche KLAVUN Boris (contacté par Bernard DA COSTA) pour un montant de 1 310,00 € (non assujetti à TVA) 5/ 10
- Monuments aux morts (cimetière et ancienne mairie) : Mme ALVAREZ Elena de Châlons d’Aix Les travaux seront à prévoir sur 2015 car une demande de subvention peut être faite (ONACVG) auprès du Ministère de la Défense
- Commande de 2 jardinières en granit lavé pour poser le long de la bordure du parking privé de la mairie.
- Croix de Chez Brillaud : il est demandé de vernir la croix et de poser la plaque avec la date d’installation.
- Prévoir l’entretien du chemin forestier qui se trouve à côté du bourg. Prendre contact Mr TRONCHE pour intervention au mois d’août.
- Prévoir la réparation de la gouttière du logement communal à la Vervialle.
5 - Tirage au sort des 3 jurés d’assises pour la liste préparatoire le vendredi 4 juillet 2014
Le tirage au sort des jurés d'assises a eu lieu en mairie de Monestier-Merlines pour les 6 communes regroupées du Canton : Aix, Couffy, Courteix, Lamaziere-Haute, Saint Pardoux le Neuf et bien sûr Monestier-Merlines.
Ont été tirés au sort :
Mr DESSEAUVE Marc (LAMAZIERE-HAUTE)
Mme COUDERT Hélène (AIX)
Mr BOURGEADE Claude (LAMAZIERE-HAUTE)
6 - Pavoisement de la mairie
La Mairie a été pavoisée les jours suivants au motif:
Jeudi 8 mai 2014 : 69ème anniversaire de la Victoire du 8 mai 1945
Vendredi 9 mai 2014 : journée de l'Europe, anniversaire de la déclaration de Robert Schuman du 9 mai
1950
Samedi 10 mai 2014 : Commémoration en France métropolitaine de l'abolition de l'esclavage
Dimanche 11 mai 2014 : Fête de Jeanne d'Arc, fête du patriotisme.
Mardi 27 mai : Journée Nationale de la Résistance
Mercredi 18 juin : 74ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 du Gal de Gaulle
Lundi 14 juillet : Fête Nationale
Dimanche 20 juillet : Journée nationale à la mémoire des victimes de crimes racistes et antisémites
de l'État français et d'hommage aux "Justes" de France.
7 - Fromagerie de l’aire des Sully
Saint Laurent : Médaille d’argent au Concours Général Agricole 2014 6/ 10
8 - Permanence de la mairie
La mairie sera fermée du 28 juillet au 24 août 2014. La Mairie fonctionnera au ralenti durant cette période. Néanmoins une permanence aura lieu le mercredi de 17h à 19h.
En cas d’urgence vous pourrez appeler Mme LE GALL Nathalie au 06 09 23 81 24 qui pourra vous recevoir le soir à partir de 16h30
9 - Une fête des voisins réussie
Cette année encore, la fête des voisins a connu un vif
succès. Une cinquantaine de personnes a répondu
présent à l’invitation de la municipalité, vendredi 30
mai à la salle des fêtes de Monestier-Merlines.
Les habitants sont arrivés les mains chargés de
délicieuses préparations qui ont été dégustées tout
au long de la soirée dans une ambiance conviviale et
chaleureuse.
10 –Tradition de l’arbre de Mai
La "maïade" est une fête en l'honneur des nouveaux élus, elle consiste à planter le "Mai" (selon le petit Larousse: arbre enrubanné que l'on plantait autrefois le 1er mai en l'honneur de quelqu'un). C'est devenu une tradition régionale qui se perpétue dans quelques villages, à chaque élection municipale, un arbre est planté à la gloire des nouveaux élus.
C'est une tradition ancienne puisque c'est en 1790 qu'un curé de la Vienne eut l'idée de planter un arbre pour fêter l'installation des autorités municipales.
Cette année on n’a pas failli à cette tradition, les élus de Monestier-Merlines ont pratiqué la coutume en dressant un arbre orné d’un ruban tricolore devant la mairie le 31 mai 2014. Suite à la plantation, la population fut conviée autour d’un apéritif dinatoire offert par les élus à la salle polyvalente afin de partager un moment conviviale.
Photo : Maryse Besse
Photos : Maryvonne Pradel 7/ 10
11 - Monsieur GUINETON récompensé à 2 reprises pour toutes ses années de service à la tête de la mairie et tout son dévouement
Avec la complicité de mes amis Nathalie Le Gall et Pierre Chevalier (Président de la com-com du pays d’Eygurande), cette médaille m’a été remise, au nom du Préfet*, par Daniel Chasseing Maire de Chamberet, Conseiller Général du canton de Treignac et Président de l’ADM19 (association des Maires de la Corrèze). Association dont j’ai fait partie, à ses côtés et avec beaucoup de plaisir, de mars 2008 au 4 juillet 2014. (Membre du Conseil d’Administration et de la commission Techniques pour l'Information et la Communication de l’Association des Maires de France)
Permettez-moi, par ces quelques lignes, de remercier toutes celles et ceux qui ont participé à cette soirée sympathique à tous égards. »
Gérard GUINETON
* Cette médaille est attribuée par arrêté préfectoral
« Le 28 juin 2014, à l’occasion d’une soirée amicale, la
médaille d’honneur régionale départementale et
communale, version or, m’a été décernée par la
commune de Monestier-Merlines. Cet octroi n’a pu se
faire que grâce à une délicate intention et une
démarche volontaire manifestées par votre Maire
Nathalie Le Gall et son Conseil Municipal.
Cette médaille récompense au moins 35 ans passés au
service d’une collectivité territoriale. Je rappelle, aux
plus jeunes, que j’ai exercé le mandat de Maire de
Monestier-Merlines du 20 mars 1977 au 30 mars 2014
soit 37 ans.
Au terme de son mandat, l’ADM19 ainsi que Mme LE GALL et le nouveau conseil municipal ont fait une demande de titre de maire honoraire auprès de Mr le Préfet (titre accordé à tous les anciens maires et ayant exercé au minimum 18 ans en qualité de maire).
La remise de l’arrêté a eu lieu le mardi 8 juillet 2014 à la Préfecture en présence des conjoints et des nouveaux maires.
Source Internet : ADM 19
Photos : Maryvonne Pradel 8/ 10
12 - Festival d’Art Animalier
Exposition de peintures, sculptures, et autres techniques d’expression dans les salles des fêtes d’Eygurande et de Merlines et à la Tour Choriol. Hommage à Gustave COURBET, accompagné de 60 artistes nationaux et internationaux.
Reportage sur « Les routes du ciel »
le vendredi 8 août à 21h
à la salle des fêtes de Monestier-Merlines.
Projection sur les villages hauts-perchés de la France, par
Olivier Godin de Peuples et Images.
Renseignements auprès du Festival Animalier au :
05.55.94.40.32
Des crêpes et des boissons seront offertes au terme de la
projection.
13 - Comice agricole
Le Comice Agricole Cantonal aura lieu cette année le vendredi 15 août sur la commune de Laroche-Prés-Feyt.
De 10h à 15h : Exposition d’animaux de la ferme, restauration, pêche pour les enfants. 9/ 10
Naissances (depuis le 1er janvier 2014)
Malone CHEPSAT, né le 20 mars 2014
De Frédéric CHEPSAT et Coralie NEVES
Benjamin, Paul, Louis STAAL, né le 30 mars 2014
De Arnaud STAAL et Nathalie DUMONT
Chloé MEZCAZES, née le 26 juin 2014
De Fabien MEZCAZES ET Christelle MOURAVY
Nous présentons toutes nos félicitations aux heureux parents.
15 - Proverbe
"En pleine lune d'août, coupe ton bois, et cet hiver, tu n'auras pas froid."
16 - Calendrier Vacances Scolaires
14 - Naissances (depuis le 1er janvier 2014) 10/ 10