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unknown - 24 11 05 CSMA Diaporama CC statuts MEL18112024
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unknown - 25 07 11 annexe plan DPU MEL10072025
unknown - 25 07 11 annexe plan DPU MEL10072025
unknown - 25 07 11 annexe plan DPU MEL10072025
Déliberation - 25 11 07 Annexe 1 STATUTS MEL14112025
Document publié le Vendredi 5 septembre 2025 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - 25 11 07 Annexe 1 STATUTS MEL14112025)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Collectivités territoriales, Espaces terrestres et maritimes,
Annexe 1 aux statuts de Territoire d’énergie Loire-Atlantique Page 1 sur 5 Septembre 2025
STATUTS - ANNEXE 1
LISTE DES COMMUNES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPERATION INTERCOMMUNALE A FISCALITE PROPRE
MEMBRES DE TERRITOIRE D’ENERGIE LOIRE-ATLANTIQUE
LISTE DES COMMUNES MEMBRES
ABBARETZ
AIGREFEUILLE SUR MAINE
ANCENIS SAINT GEREON
ASSERAC
AVESSAC
BATZ SUR MER
BESNE
BLAIN
BOUEE
BOUSSAY
BOUVRON
CAMPBON
CASSON
CHATEAUBRIANT
CHATEAU THEBAUD
CHAUMES EN RETZ
CHAUVE
CHEIX EN RETZ
CLISSON
CONQUEREIL
CORCOUE SUR LOGNE
CORDEMAIS
CORSEPT
COUFFE
CROSSAC
DERVAL
DIVATTE-SUR-LOIRE
DONGES
DREFFEAC
ERBRAY
FAY DE BRETAGNE
FEGREAC
FERCE
FROSSAY
GENESTON
GETIGNE
Accusé de réception en préfecture
044-200014926-20250925-CS-2025-055-DE
Date de télétransmission : 29/09/2025
Date de réception préfecture : 29/09/2025 Annexe 1 aux statuts de Territoire d’énergie Loire-Atlantique Page 2 sur 5 Septembre 2025
LISTE DES COMMUNES MEMBRES (SUITE)
GORGES
GRAND AUVERNE
GRANDCHAMP DES FONTAINES
GUEMENE PENFAO
GUENROUET
GUERANDE
HAUTE GOULAINE
HERBIGNAC
HERIC
ISSE
JANS
JOUE SUR ERDRE
JUIGNE DES MOUTIERS
LA BERNERIE EN RETZ
LA BOISSIERE DU DORE
LA CHAPELLE DES MARAIS
LA CHAPELLE GLAIN
LA CHAPELLE HEULIN
LA CHAPELLE LAUNAY
LA CHEVALLERAIS
LA CHEVROLIERE
LA GRIGONNAIS
LA HAIE FOUASSIERE
LA LIMOUZINIERE
LA MARNE
LA MEILLERAYE DE BRETAGNE
LA PLAINE SUR MER
LA PLANCHE
LA REGRIPPIERE
LA REMAUDIERE
LA ROCHE BLANCHE
LA TURBALLE
LAVAU SUR LOIRE
LE BIGNON
LE CELLIER
LE GAVRE
LE LANDREAU
LE LOROUX BOTTEREAU
LE PALLET
LE PIN
LE POULIGUEN
LE TEMPLE DE BRETAGNE
LES MOUTIERS EN RETZ
LES TOUCHES
LEGE
LIGNE
LOIREAUXENCE Accusé de réception en préfecture 044-200014926-20250925-CS-2025-055-DE Date de télétransmission : 29/09/2025 Date de réception préfecture : 29/09/2025 Annexe 1 aux statuts de Territoire d’énergie Loire-Atlantique Page 3 sur 5 Septembre 2025
LISTE DES COMMUNES MEMBRES (SUITE)
LOUISFERT
LUSANGER
MACHECOUL – SAINT MÊME
MAISDON SUR SEVRE
MALVILLE
MARSAC SUR DON
MASSERAC
MESANGER
MESQUER
MISSILLIAC
MONTRELAIS
MOUZILLON
MOISDON LA RIVIERE
MONNIERE
MONTBERT
MONTOIR DE BRETAGNE
MOUAIS
MOUZEIL
NORT SUR ERDRE
NOTRE DAME DES LANDES
NOYAL SUR BRUTZ
NOZAY
OUDON
PAIMBOEUF
PANNECE
PAULX
PETIT AUVERNE
PETIT MARS
PIERRIC
PIRIAC SUR MER
PLESSE
PONT SAINT MARTIN
PONTCHATEAU
PORNIC
PORNICHET
PORT SAINT PERE
POUILLE LES COTEAUX
PREFAILLES
PRINQUIAU
PUCEUL
QUILLY
REMOUILLE
RIAILLE
ROUANS
ROUGE
RUFFIGNE
SAFFRE Accusé de réception en préfecture 044-200014926-20250925-CS-2025-055-DE Date de télétransmission : 29/09/2025 Date de réception préfecture : 29/09/2025 Annexe 1 aux statuts de Territoire d’énergie Loire-Atlantique Page 4 sur 5 Septembre 2025
LISTE DES COMMUNES MEMBRES (FIN)
SAINT ANDRE DES EAUX
SAINT AUBIN DES CHATEAUX
SAINT BREVIN LES PINS
SAINT COLOMBAN
SAINT ETIENNE DE MER MORTE
SAINT ETIENNE DE MONTLUC
SAINT FIACRE SUR MAINE
SAINT GILDAS DES BOIS
SAINT HILAIRE DE CHALEONS
SAINT HILAIRE DE CLISSON
SAINT JOACHIM
SAINT JULIEN DE CONCELLES
SAINT JULIEN DE VOUVANTES
SAINT LUMINE DE CLISSON
SAINT LUMINE DE COUTAIS
SAINT LYPHARD
SAINT MALO DE GUERSAC
SAINT MARS DE COUTAIS
SAINT MARS DU DESERT
SAINT MICHEL CHEF CHEF
SAINT MOLF
SAINT NICOLAS DE REDON
SAINT PERE EN RETZ
SAINT PHILIBERT DE GRANDLIEU
SAINT VIAUD
SAINT VINCENT DES LANDES
SAINTE PAZANNE
SAINTE ANNE SUR BRIVET
SAINTE REINE DE BRETAGNE
SAVENAY
SEVERAC
SION LES MINES
SOUDAN
SOULVACHE
SUCE SUR ERDRE
TEILLE
TOUVOIS
TRANS SUR ERDRE
TREFFIEUX
TREILLERES
TRIGNAC
VAIR SUR LOIRE
VALLET
VALLONS DE L’ERDRE
VAY
VIEILLEVIGNE
VILLENEUVE-EN-RETZ Accusé de réception en préfecture 044-200014926-20250925-CS-2025-055-DE Date de télétransmission : 29/09/2025 Date de réception préfecture : 29/09/2025 Annexe 1 aux statuts de Territoire d’énergie Loire-Atlantique Page 5 sur 5 Septembre 2025
VIGNEUX DE BRETAGNE
VILLEPOT
VUE
LISTE DES ETABLISSEMENTS DE COOPERATION
INTERCOMMUNALE A FISCALITE PROPRE
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PORNIC AGGLO PAYS DE RETZ
(Sur le périmètre de l’ex Communauté de communes Cœur du Pays de Retz)
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CLISSON, SEVRE ET MAINE AGGLO
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GRANDLIEU
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DE BLAIN
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE NOZAY
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D’ANCENIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONTCHATEAU ET DE SAINT GILDAS DES BOIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES CHATEAUBRIANT DERVAL
COMMUNAUTE DE COMMUNES ERDRE ET GESVRES
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD RETZ ATLANTIQUE
COMMUNAUTE DE COMMUNES SEVRE ET LOIRE
COMMUNAUTE DE COMMUNES ESTUAIRE ET SILLON
(Sur le périmètre de l’ex Communauté de communes Loire et Sillon)
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD ESTUAIRE
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE LA PRESQU’ILE DE GUERANDE ATLANTIQUE
Accusé de réception en préfecture
044-200014926-20250925-CS-2025-055-DE
Date de télétransmission : 29/09/2025
Date de réception préfecture : 29/09/2025