Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 6 P
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 9 P
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
Déliberation - 2025 3 6 PJ SPANC CA 2024 page signatures
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2025 3 10
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2025 3 9 P
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2025 3 26
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2025 3 14
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2025 3 2 P
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2025 3 6 pj Spanc ca 2024 page signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2025 3 6 pj Spanc ca 2024 page signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
OTANL * OMAN © LLOT VA LA © LU£S+
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : ÀG
Nombre de suffrages exprimés : 3&
VOTES :
Pour : ©
Contre : O
Abstentions : 0
Date de convocation : 12/03/2025
Présenté par (1) M. CESTER Francis, Vice-Président,
À La Bâtie Neuve le 18/03/2025
(1) M. CESTER Francis, Vice-Président,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A La Bâtie Neuve, le 18/03/2025
Les membres de l'assemblée délibérante (2),(3),
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniet+#
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain , Vice-Président
BONNAFFOUX Joël , Président
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Christian ,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth, Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAHENOUT Bernard,
Page 24
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D202536-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D202536 IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
A MICHEL Francine , LEE £ En à
NICOLAS Laurent, "
OLLIVIER Vincent ,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel ,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël ,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SPOZIO Christine ,
VANDENABEELE Magali ,
Certifié exécutoire par (1) M. CESTER Francis, Vice-Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le A le
{1} Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement ; maire, président du conseil général,
{2) L'assemblée délibérante étant : Le Conseil communautaire.
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 25
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20250318-D202536-BF en date du 20/03/2025 ; REFERENCE ACTE : D202536