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Déliberation - Liste delibs examinees CM 20230706?x84450
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM 20230706?x84450)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Énergies,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2023
1 - Validation AVP requalification des espaces publics du centre urbain de Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
2 - Approbation de la procédure de modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - ADOPTÉE
3 - Désaffectation et déclassement - Parcelle 316 A 2587 - Rue de l'Èvre - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
4 - Cession parcelle 316 A 2587 - Rue de l'Èvre - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
5 - Acquisition parcelles 83 AB 327 - AB 328 - AB 1003 - Rue des Cèdres - Chaudron en Mauges - ADOPTÉE
6 - SIEML - Etudes de faisabilité de deux projets de chaufferie bois - ADOPTÉE
7 - Transfert de compétence au SIEML - Production et distribution par réseaux techniques de chaleur renouvelable -
ADOPTÉE
8 - Exploitation maintenance des systèmes de chauffage et ventilation - Autorisation de signature du maire - ADOPTÉE
9 - Demande de subvention à la Banque des Territoires - Schéma Directeur Immobilier et Énergétique - ADOPTÉE
10 - Convention cadre pour la gestion des eaux pluviales - ADOPTÉE
11 - Travaux de requalification de la voirie du centre bourg de la Chaussaire - Attribution du marché de travaux -
ADOPTÉE
12 - SIEML - Effacement de réseaux - Aménagement global - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
13 - SIEML - Modification éclairage public - Les Minières - La Salle et Chapelle Aubry - ADOPTÉE
14 - Convention d'utilisation génie civil pour la fibre - Rue du Camp de César - Le Fief-Sauvin - ADOPTÉE
15 - Enedis - Convention de servitudes - La Paganne - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
16 - Suppression / Création d'un sentier de randonnée communal - Le Fuilet - ADOPTÉE
17 - Gîtes de la Barbotine - Tarifs 2024 - ADOPTÉE
18 - Subvention Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - Apposition d'une plaque monuments
aux morts - La Boissière sur Èvre - ADOPTÉE
19 - Apprentissage de la natation en milieu scolaire - Convention tripartite - ADOPTÉE
20 - Mise à disposition d'un salarié associatif - Interventions sportives en milieu scolaire - ADOPTÉE
21 - Participation obligatoire aux frais de scolarisation hors commune - ADOPTÉE
22 - Protocole transactionnel pour hausses de prix imprévisibles liés au marché de rénovation énergétique de l'école du
Petit Anjou à Montrevault - Lot n° 1 RINGEARD DÉCORATION - ADOPTÉE
23 - Budget Ville - Décision Modificative n° 2 - ADOPTÉE
24 - Rattachement à la consultation du Centre de Gestion pour un contrat d’assurance statutaire - ADOPTÉE
25 - Recours à l'apprentissage - ADOPTÉE
26 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE