Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - scan 20230214 135551
Procès Verbal - scan 20250305 110834
Déliberation - scan 20230222 093733
Procès Verbal - scan 20241016 164707
Procès Verbal - scan 20221005 084848
Procès Verbal - scan 20260206 105934
Procès Verbal - scan 20260528 092248
Déliberation - scan 20221212 143002
Déliberation - scan 20221212 143049
Déliberation - scan 20250718 085046
Procès Verbal - scan 20231213 145300
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Bouillargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - scan 20231213 145300)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL du 19 Décembre 2023 à 18 h 00
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 5 décembre 2023
ZAC de Bonice : déclaration sans suite de la procédure
d'attribution de la concession d'aménagement
Rénovation du rez-de-chaussée de la mairie : demande
de subventions
Informations sur les décisions prises en application de
l’article L2122-22 du CGCT