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Conseil Municipal - CM 09122025 LISTE AFFICHAGE
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Serpaize.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 09122025 LISTE AFFICHAGE)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SERPAIZE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
DU
9
DECEMBRE
2025
Adoptée
à
l’unanimité
2025-28 |
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
MODIFICATION
DE
LA
DUREE
HEBDOMADAIRE
Adoptée
à
#82
||
DE
SERVICE
D'UN
POSTE
D'ATSEM
PPAL
IERE
CL |
l'unanimité
ADHESION
AU
CONTRAT
CADRE
POUR
LA
2025-30 |
FOURNITURE,
GESTION
ET
LIVRAISON
DE
TITRES
RESTAURANT
DEMATERIALISES
ET
PAPIERS
Adoptée
à
l’unanimité
POSTE
D’INTERVENANT
SOCIAL
EN
POLICE
ET
GENDARMERIE
RENOUVELLEMENT
DE
LA
Adoptée
à
CONVENTION
AVEC
FRANCE
VICTIMES
38
APRESS |
l’unanimité
ET
LES
30
COMMUNES
DE
L’AGGLO
2025-31
Liste
affichée
le 28 janvier
2026
Retrouvez
l’intégralité
des
délibérations
affichées
en Mairie
et sur notre
site
internet
https://www.mairie-serpaize.fr/
COMMUNE
DE
SERPAIZE
Département
de
l'Isère - Arrondissement
de Vienne
- Canton
de Vienne
Nord