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Procès Verbal - PV CM du 4 06 2024
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Châtelneuf.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 4 06 2024)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Mairie de Châtelneuf
Procès-Verbal du Conseil Municipal séance du Mardi 4 Juin 2024
Présents : M. PELARDY Marc Maire, M. YAHIAOUI Kamel Adjoint, MARINO Elisabeth Adjointe, M. CHARLES
Lionel, M. DUCHEZ Norbert, M. MURE Anthony, , Mme JOANDEL Stéphanie, M. PASCAL Henri, Mme
ROCHETTE, Marie France
Excusées : M. CHAZAL Guillaume (Sans pouvoir)
Secrétaire de Séance : YAHIAOUI Kamel
Convocation du : 30 Mai 2024
- Approbation du Compte Rendu du PV CM du 6 Juin 2024
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le PV du CM du 5 Mai 2024. 9 Voix pour.
20 h 00 : M. le Maire ouvre la séance et présente l’ordre du jour :
1- Délibération pour renouvellement et actualisation de la convention partenariale entre la commune et le Pôle Prévention Santé du personnel communal.
Cette convention est signée pour douze ans et est renouvelée tous les trois ans par tacite reconduction. Cette convention a pour objectifs de d’organiser les différents rendez vous de visites médicales pour les embauches par exemples, la gestion des arrêts maladie et toutes les thématiques liées à la prévention des risques sociaux professionnels. La contribution actuelle est de 0,45 points de la masse salariale soit 192€. Pour 2023/2026 celle-ci serait de 0.50 points de la masse salariale (+0.05 points pour options supplémentaires Médecine+ prévention).
Le Conseil approuve la proposition de M. le Maire. 9 voix pour.
2- Délibération pour versement subvention cantine
Monsieur le Maire informe le conseil municipal pour de la demande de versement de la subvention de
l’association Cantine. Cette subvention contribue à la participation aux frais financiers pour le fonctionnement
de la cantine scolaire.
Le conseil municipal entendu cette demande, approuve à l’unanimité des membres présents le versement
d’une subvention d’un montant de 4 670.42 €.
3 – Questions diverses :
Il a été abordé ce soir différents thèmes afin de faire le point sur les différents dossiers en cours : ▪ Aménagement du Bourg : le Maire souhaiterait organiser une réunion d’information avec les riverains (proposition de date pour le 17/06/24 à 20h).
▪ 1ère réunion de chantier : la phase d’appel d’offres étant terminée ce mardi 6/06/24 a eu lieu la première réunion de chantier avec les entreprises retenues. Celles-ci vont maintenant organiser leur planning d’intervention. Le Maire souhaite une mise hors d’eau / hors d’air d’ici fin juillet pour ensuite entreprendre la phase d’aménagement.
22h 00. Le maire Clôture la Séance.
Le Secrétaire de Séance, Le maire, Marc PELARDY
Kamel YAHIAOUI Adjoint Délégué