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PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Bréseux.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'assainissement collectif non collectif, eaux usées eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2))
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
LES BRÉSEUX
ELABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
5.2. ANNEXES SANITAIRES – PLAN DU
RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT ET ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT
APPROBATION
Bureau
Natura
Environnement
Urbanisme
Vu pour être annexé à notre arrêté ou
délibération en date de ce jour,
Le, 20 janvier 2026
Élaboration du P.L.U. prescrite le : 15/09/2021
Le Maire, Alexandre MONNET P.L.U. Arrêté le :
Arrêté d'enquête publique du :
Enquête publique du :
au :
06/05/2024
19 mai 2025
10 juin 2025
18 juillet 2025
Pour copie conforme,
Le Maire,
P.L.U. approuvé le : 20 janvier 2026 Pays de Maîche
Communauté de Communes
PRE MAGNIN
FA CHANSON
COMBE SAINT D
Fe
CHAMP JEAN PRIN
PETIT
ST LIT PIERRE
S Le
CLOS BENOIT
LES MIALETTES
0 72
LX
144 216 m|
COMBE CARREE
A LA BOULOYE
PRE ROBIN
CHAMPS DE TRAVERS
SUR LA VELLE
EX
COMBOTTE AUX CHARPÉGNIERS
LE Ÿ
LL
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| 402 eu
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LA SEIGNOTTE
7
N MAISON ROUGE
[) CHAMP DU MOULIN
D
SLÉAS Ep Cu
DO
LA COMBOTTE
=
Numéro voie
ASS Station d'épuration
ASS Pompage
ASS Déversoir
ASS Déssableur
Eaux pluviales
Eaux usées
Unitaire
CCC
CRE
Mixte
Autre
(! ASS Avaloir
VAVA Eaux pluviales
VAVA Eaux usées
MN Unitaire
VAVA Refoulement
VAVA Abandonné
Abandonné
NM Eaux pluviales
MN Eaux usées
NM Refoulement
NM Unitaire
N ASS Détail linéaire
NN Aqueduc
/N/ Détail linéaire du réseau routier (pont, viaduc)
NN Détail linéaire du réseau routier
MN Réseau ferré
ASS Détail surfacique
ce A ajouter a terme
—— En cours
CL] Commune
CL] Emprise voie privée
| Pièce d'eau
Cimetière
Cours d'eau
Eu Bâtiment léger
| | Bâtiment privé
L_] Parcelle
CCPM
Echelle - 1:5968
Légende
Les informations contenues sur les cartes ne sont pas contractuelles, elles ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de la collectivité.