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PLU - Règlements - Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre
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PLU - Règlements - Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre
PLU - Règlements - Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
Document publié le Mardi 11 décembre 2018 par la commune de Solliès-Toucas.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Histoire et mémoire,
AE 1 Plan Local d'Urbanisme
Règlement 111
│ Révision n°1
Annexe 2 :
Patrimoine bâti protégé au titre de
l’article L.151-19 du code de
l’urbanisme
Numéro Description
1 Porche Rue République
2 Porche - Impasse des Soeurs de la
CompassionRèglement 112
│ Révision n°1
Numéro Description
3 Porche - Rue de la Chapelle
Prolongée
4 Fontaine Promenade
5 Fontaine Square du 11 novembreAE Plon Local d'Urbanisme
Règlement 113
│ Révision n°1
Numéro Description
6 Fontaine Rue République
7 Fontaine Place Gambetta
8 Fontaine Place GambettaRèglement 114
│ Révision n°1
Numéro Description
9 Fontaine rue des Ecoles
10 Fontaine Rue des Ecoles
11 Fontaine Place ArragonRèglement 115
│ Révision n°1
Numéro Description
12 Fontaine rue Pierre Renaudel
13 Fontaine rue de la Fontaine
14 Fontaine Avenue du Gapeau
15 Fontaine Pont de TableUE Plon Local d'Urbanisme
Règlement 116
│ Révision n°1
Numéro Description
16 Fontaine Font du Thon
17 Eglise Saint-Christophe
18 Chapelle Notre Dame
19 Moulins - Arnaud - Rue Jean JaurèsRèglement 117
│ Révision n°1
Numéro Description
20 Moulins - Ecole de danse (Venel) -
Laurent Moutton
21 Moulins - Ecole de musique
22 Oratoires - St Christophe - Avenue
du 8 maiMAUVE Plon Local d'Urbanisme
Règlement 118
│ Révision n°1
Numéro Description
23 Oratoires - Avenue Frédéric Mistral -
La Garnière
24 Oratoires - Avenue de Valaury - Les
Bendelets
25 Oratoires - Place Arragonna a Plon Local d'Urbanisme
Règlement 119
│ Révision n°1
Numéro Description
26 Font du Thon
27 Propriété Mentor : jardins et Casa
Nieves
28 Monument aux mortsAE Plon Local d'Urbanisme
Règlement 120
│ Révision n°1
Numéro Description
29 Stèle Casabianca
30 Pont Romain - Route Valaury
31 Calade Pied de LègueUE Les in 17
Règlement 121
│ Révision n°1
Numéro Description
32 Puits du Capellan - Pied de Lègue
33 Oratoires - Avenue Charles de
Gaulle
34 Chapelle – Morières de La Tourne
35 Chapelle – Morières de La Tourne
36 Bastide – Morières de La Tourne
37 Chapelle Saint-Hubert
38 Tannerie
39 Chapelle Saint-LouisEs
= OLLIES OUCAS
Plon Local d'Urbanisme
5
na
Règlement 122
│ Révision n°1
Numéro Description
40 Porche
41 Borne (calade)
42 Fontaine et lavoirAE 1 Plan Local d'Urbanisme
Règlement 123
│ Révision n°1
Numéro Description
43 Citerne