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Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+11.01
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+11.01)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Justice et droit,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
11 JANVIER 2024 À 20H00
LIEU: Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M. David BUISSON (Maire), Mme BESSAY Audrey, M. Guillaume CHAVAREN (2ème
adjoint), Mme Lucie DESCHAMPS (3ème Adjoint), M André DERORY (conseiller municipal), M. Pierre-
Henri DECOMBE (conseiller municipal), M. Patrick CHARLES (conseiller municipal), Mme Françoise DEYGAT (conseillère municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère municipale), M. Serge
MARCOUX (conseiller municipal).
EXCUSE(S) ::
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BESSAY Audrey
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire. Il est validé à l’unanimité.
1) PRESENTATION ETUDE CENTRE BOURG :
M le Maire présente l'étude centre bourg réalisée au cours de l’année 2023. Celle-ci met en avant le diagnostic de la commune en termes de faiblesses et d'atouts afin que la commune puisse établir sa stratégie de revitalisation du centre bourg pour les années futures.
2) DEVIS CHIFFRAGE NETTOYAGE ECOLE :
Initialement prévu dans le lot plâtrerie-peinture pour 2000 € HT Monsieur le Maire informe qu'il
a demandé un devis au prestataire habituel IMPEC SERVICE qui nous fait une proposition à
990 € HT
DECISION : Le conseil municipal valide le devis de IMPECC SERVICE pour 990 € HT et décide
le retrait du lot peinture.
De plus dans le cadre de la réalisation des sols, la commune doit financer la mise en place
d'un déshumidificateur à hauteur de 650 € HT pour enlever l'humidité afin que la chape puisse sécher.
3) URBANISME : PC04222723M004
Monsieur le maire présente au conseil municipal le dossier de permis de construire de M COLIN Noël pour la rénovation de la toiture et la pose de panneaux photovoltaïques. L'UDAP a émis un avis favorable pour la toiture mais défavorable pour les panneaux photovoltaïques.
DECISION : Le conseil municipal est favorable à ce permis à l’unanimité
Page 1 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan 4) TARIF PRESTATAIRE POUR REPAS CANTINE :
Suite à la hausse des tarifs des matières premières, le prestataire demande une
répercussion sur le tarif de facturation.
DECISION : Le conseil municipal est favorable une augmentation mais doit rencontrer le prestataire.
5) DEVIS ALARME BIBLIOTHEQUE
La bibliothèque souhaite établir un partenariat avec le musée d’Allard de Montbrison afin que ces derniers puissent mettre à disposition des œuvres (dépôt d'Etat) à condition que la bibliothèque puisse investir dans une alarme. Plusieurs devis ont été demandés.
DECISION : Le conseil municipal valide le financement du reste à charge de cet
investissement à condition que la bibliothèque sollicite une subvention auprès du
Département.
6) DEVIS KIT GSM ASCENSEUR MAIRIE SALLE DES FETES
Pour donner suite au contrôle de maintenance de l'ascenseur, ce dernier a été mis hors
service en raison du non-fonctionnement du téléphone provoqué par la mise à la fibre.
Auvergne Ascenseur propose un kit GSM pour 612 € avec un abonnement de 12 € par
mois
DECISION : Après s'être renseigné auprès d’autres sociétés le conseil municipal valide le
devis de AUVERGNE ASCENSEURS
7) PROJET ELARGISSEMENT RUE DES JARDINS :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal de la proposition de la famille CARTON
de céder gratuitement à la commune une partie de terrain afin d'améliorer la visibilité et
la sécurité au carrefour de la rue des jardins et de la rue du Pierré. En contrepartie la
famille Carton souhaite que la commune finance la construction d’un muret en pierre
DECISION : Le conseil municipal valide cette proposition à 1 voix contre, 1 abstention et 8
voix pour
8) AUTORISATION DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENTS AVANT
L’ADOPTION DU BUDGET 2024
Monsieur le maire informe le conseil municipal qu'il est nécessaire de prendre une délibération afin de pouvoir mandater des dépenses d'investissements (travaux école) avant le vote du budget 2024
DECISION :_le conseil autorise le mandatement de dépenses d'investissements avant
l'adoption du budget 2024
Page 2 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan 9) QUESTIONS DIVERSES :
9.1. Travaux voierie : budget de fonctionnement
Présentation des travaux à prévoir en 2024 :
“__ Curage des faussée du pont du diable au bourg : 1216€ TTC
“2 reprofilages 15m2 et 18m2 de chaque côté du pont du diable : 1826€
Changement du panneau pour un total 1249€
o «Interdiction 10 T» au Mazay pour mettre un panneau «interdiction au
+10m (sauf engin agricole) »
o « Prudence enfant » vers l’école de Cruzolles
« Interdiction au +10t » à Cruzolles.
9.2. Organisation des temps scolaires
Le conseil municipal délibère en faveur d'une dérogation du rythme scolaire à 4 jours au lieu
de 4.5 jours.
9.3 Venue Murielle Chazal le mardi matin en complément du primeur et du fromager
Décision : 8 contre et 1 pour 1 abstention afin de ne pas concurrencer notre épicerie locale
9.4 Lycée Agricole de Ressins
Sollicitation pour une subvention : le conseil municipal
Décision : le conseil municipal décide de ne pas attribuer de subvention.
Le secrétaire de séance Le Maire
Audrey BESSAY David BUISSON
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