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Acte - BP 2025 B03007 PROD ELEC
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Acte - BUDGET ANNEXE 2024 DU SERVICE DE PRODUCTION DELECT
unknown - BP 2025 B03003 ASST
Acte - CA 2024 B03007 PROD ELEC
Procès Verbal - PV SIGNE DU 11.04.26
unknown - CA 2024 B03005 LOT COMMUNAL
unknown - CA2024BAEAU03002 EAU POTABLE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourganeuf.
Lien du pdf (unknown - CA2024BAEAU03002 EAU POTABLE)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITÉ
DE
RATTACHEMENT
21230300200092
Services
de
distribution
d'eau
potable
et
assainissement
COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
POSTE
COMPTABLE
DE
: SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
DE
GUERET
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M.
49
(1)
Compte
administratif
BUDGET
: SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
(2)
ANNEE
2024
{1)
Compléter
en
fanction
du
service
public
tacal
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M.
4,
M.
41,
M.
43
ou
M.
49,
{2)
Indiquer
te budget
concerné
: budget
principal
ou
Hbellé
du
budget
annexe.
Page
1 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
Sommaire
I - Informations
générales
Modalités
de
vote
du
budget
4
IT - Présentation
générale
du
compte
administratif
A
- Vue
d'ensembie
- Exécution
du
budget
et
détail
des
restes
à
réaliser
5
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
10
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
.
fl
IT
- Vote
du
compte
administratif
Aî
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
13
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
.
14
B1
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
‘
15
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
16
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
|
17
IV
- Annexes
À
- Eléments
du
bilan
AlL.Ï
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
Sans
Objet
AL.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
Sans
Objet
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
Sans
Objet
Al.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
Sans
Objet
AL1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
|
Sans
Objet
A1.6
- Etat
de
la dette
- Remboursement
anticipé
d'un
emprunt
avec
refinancement
Sans
Objet
A1.7
- Etat
de
la dette
- Emprunts
renégociés
au
cours
de
l'année
N
Sans
Objet
AL.8
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
Sans
Objet
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
Sans
Objet
A3.1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
|
Sans
Objet
A3.2
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
18
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
19
A4.3
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
20
A5.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Exploitation
(1)
:
Sans
Objet
AS5.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et recettes
des
services
d'eau
et d'assainissement
- Investissement
(1)
Sans
Objet
A5.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif - Exploitation
(1)
Sans
Objet
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et rec.
des
services
d'assainissement
collectif et non
collectif - Investissement
(1)
Sans
Objet
AS.3.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Fonctionnement
Sans
Objet
AS5.3.2
- Etat
de
ventilation
des dépenses
liées
à la gestion
de
la crise
sanitaire
du
COVID-19
- Investissement
Sans
Objet
A6
- Etat
des
charges
transférées
|
Sans
Objet
AT
- Détail
des
opérations
pour
le compte
de
tiers
Sans
Objet
A8.1
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Entrées
Sans
Objet
A8.2
- Variation
du
patrimoine
(article
R.
2313-3
du
CGCT)
- Sorties
Sans
Objet
A8.3
- Opérations
liées
aux
cessions
Sans
Objet
A9.!
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Entrées
Sans
Objet
A9.2
- Variation
du
patrimoine
(article
L.
300-5
du
code
de
l'urbanisme)
- Sorties
Sans
Objet
A10
- Etat
des
travaux
en
régie
Sans
Objet
B
- Engagements
hors
bilan
BL.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la régie
Sans
Objet
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif aux
garanties
d'emprunt
Sans
Objet
B1.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
Sans
Objet
B!.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
BL.5
- Etat
des
marchés
de
partenariat
Sans
Objet
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Objet
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Objet
C
- Autres
éléments
d'informations
CL.I
- Etat
du
personnel
Sans
Objet
C1.2
- Etat
du
personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la
régie
Sans
Objet
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(2)
Sans
Objet
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
Sans
Objet
Page
2 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
C4
- Présentation
agrégée
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
Sans
Objet
CS
- Impact
du
budget
pour
la transition
écologique
- Répartition
par
nature
Sans
Objet
D
- Arrêté
et signatures
21
D
- Arrêté
et
signatures
(1) Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
at groupements
de
communes
de
moins
de
3 000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un
budget
unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.
2224-6
du
CGCT.
Ils n'existent
qu'en
M49.
(2) Ces
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les régies
rattachées
à des
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L.
2313-1
du
CGCT),
à des
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L.5211-36
du
CGCT,
art L. 5711-14
CGCT)
et à
leurs
établissements
publics.
3)
Uniquement
pour
les
services
dotés
de
l'autonomie
financière
et
de
la
personnalité
morale.
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l'état est sans
objet
le cas
échéant.
Page
3 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
|
INFORMATIONS
GENERALES
I
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1
L'assemblée
délibérante
a
voté
le
présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
(1) du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-__
sans
(2)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
HI B
3,
La
liste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à
des
virements
d'article
à
article
est
la
suivante
:
il —
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
Il
Les
provisions
sont
(3) semi-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement) .
{1) À
compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
».
{2)
indiquer
« avec
» au
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement.
{3) À compléter
par un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- seml-budgétaires
{pas
d'inscription
en
recette
de
la section
d'investissement),
- budgétaires
{délibération
n°...
du...
}.
Page
4 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
I1—
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
VUE
D'ENSEMBLE
Ai
EXECUTION
DU
BUDGET
DÉPENSES
RECETTES
SOLDE
D
pen
REALISATIONS
;
ee
S
;
110
242,67
75
977,33
-À
-34
265,34
DE
L'EXERCICE
ection
d’exploitation
A
G
&
tes
st
Section d'investissement
B
13484425|
à
65638,28|
ns
-69 205,97
+
+
REPORTS
DE
Report
en
section
G
0,00
|!
120
310,14
d’
it
ti
002
+
r£E
,
F4
L'EXERCICE
exploitation
(002)
(si
déficit)
(si
excédent)
N-1
Report
en
section
D
0,00 |
3
202
291,10
d'investissement
(001)
(si
déficit}
{si
excédent)
DEPENSES
RECETTES
SOLDE D Gp
TON
TOTAL
(réalisations + reports)
P=
245 086,92 | ©
464 216,85 |
-ap
219 129,93
A+B+C+D
G+H+H+J
Section
d'exploitation
E
0,00 |
K
0,00
RESTES
A
REALISER
A
REPORTER
EN
N+#1
(2)
Section
d'investissement
F
122
674,00 |
L
23
598,90
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
EF
422
674,00 |
= rar
23
598,90
reporter
en
N+1
SOLDE
DEPENSES
RECETTES
D'EXECUTION
(1)
Section
d'exploitation |
= A+C+E
110
242,67 |
= curk
196
287,47
86
044,80
RESULTAT
:
CUMULE
ent
= B+D+F
257 518,25 | -Hegai
291 528,28
34 010,03
TOTAL
CUMULE
°
367 760,92 | ”
487 815,75
120
054,83
A+B+C+D+E+F
G+HHI+JIHECEEL
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
Chap.
Libetté
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à
émettre
mandatées
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
0,00 | K
0,00
011
Charges
à caractère
général
6,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelies
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
Atténuations
de
charges
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
122674,00|1
23
598,90
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
Page
5 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
Chap.
Libellé
Dépenses
engagées
non
Titres
restant
à
émettre
mandatées
13
Subventions
d'investissement
0,00
23
598,90
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA
régie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
47
875,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(5)
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
74
799,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
{1}
Indiquer
le signe
— si les dépenses
sont
supérieures
aux
recettes,
et + si
les recettes
sont
supérieures
aux
dépenses.
{2}
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'exploitation
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rattachées
telles
qu’elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et en
recettes,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
et non
rattachées
(R.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à réaliser
de
la section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
(3) Le
chapitre
45
doit être
détaillé
conformément
au
plan
de
comptes,
tant
en
recettes
qu'en
dépenses.
Page
6 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
-
CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
(BP+DM+RAR
N-1)
Restes
à
Crédits
Mandats
émis
crane
réaliser au
annulés
(1)
31/42
011
Charges
à
caractère
général
80
800,00
19
611,24
0,00
0,00
61
188,76
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
25
000,00
24
992,11
0,00
0,00
7,89
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1
000,00
1,04
0,00
0,00
998,96
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
106
800,00
44
604,39
0,00
0,00
62
195,61
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
4
900,00
0,00
0,00
0,00
4
900,00
68
|
Dotations
aux provisions
et dépréciat°(2)
0,06
- 0,00
69
|
Impôts
sur les bénéfices
et assimilés(3)
0,00
022 |
Dépenses
imprévues
5 000,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
116
700,00
023
!
Virement
à la section
d'investissement
25
000,00
042
|
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
68
700,00
65
638,28
043
!
Opérat*
ordre
intérieur de
la section
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
90
700,00
65
638,28
TOTAL
207
400,00
110
242,67
Pour
information
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
0,00
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
Crédits
ouverts
Prod,
Restes
à
Crédits
(BP+DM+RAR
N:1}
Titres
émis
rattachées
réaliser au
annulés
31/12
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
78
089,86
67
059,75
0,00
0,00
11
030,11
73
Produits
issus
de
la fiscalité(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
78
089,86
67
059,75
0,00
0,00
41
030,11
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(2)
6,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
78
089,86
67
059,75
11
030,11
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
8
000,00
8917,58
043
Opérat®
ordre
intérieur
de
la
section
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'exploitation
9 000,00
8 917,58
TOTAL
87
089,86
75
977,33
11
112,53
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
Pour
information
120 310,14
@ Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
desquels
il convient
de
soustraire
les crédits
employés.
Si
ta
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
à
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49,
ä Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M4,
M41
et
M43.
Page
7 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
D
004
Solde
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
Mandats
émis
Restes
à
réaliser
Crédits
annulés
(BP+DM+RAR
N-1)
au
34/12
(1)
20
Immobilisations
incorporelles
51
400,00
0,00
47
875,00
3
525,00
21
Immobilisations
corporelles
10
096,00
200,00
0,00
9
890,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
6,00
0,06
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
238
009,00
125
726,67
74
799,00
37
474,33
Total
des
opérätions
d'équipement
0,600
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
299
490,00
125
926,67
122
674,00
50
889,33
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA
régie)
(3)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participal®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
| Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
299
490,00
125
926,67
122
674,00
50 889,33
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(2)
9
000,00
8
917,58
041
Opérations
patrimoniales
(2)
0,06
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
9 009,00
8 977,58 |
TOTAL
308 490,00
13484425]
12262400 |
50 971,75
Pour
information
0,00
|
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
Page
8
Chap.
Libellé
Crédits
ouverts
.
,
Restes
à
réaliser
un
,
(BP+DM4RAR
NA)
Titres
émis
au
31/12
Crédits
annulés
13
Subventions
d'investissement
15
498,90
0,00
23
598,90
-8
100,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
6,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
6,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
15
498,90
0,00
23
598,90
-8
100,00
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
106
Réserves
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
6,00
18
Compte
de
liaison
: affectat”
(BA,régie)(3}
0,00
0,00
6,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
45...
|
Total
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
0,00
4,00
6,00
6,00
{4)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
| 15
498,90
0,00
23
598,90
-8
100,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
(2)
25
000,00
C40
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(2)
65
700,00
65
638,28
041
Opérations
patrimoniales
(2)
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
d'investissement
90
700,00
65
638,28
|
25
061,72
TOTAL
106
198,90
65
638,28
|
2350890
|
16
961,72
Pour
information
202
291,10 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
de
Soustare
les crédits
employés.
2)DE
023
= RI
021;
DI 040
= RE
042;
RI 040
= DE
042;
D! 041
=
RI 041;
DE
043
=
43.
3)
À
servir uniquement,
en
dépense,
lorsque
la régie
effectue
une
datation
initiale
en
EspBces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsque
fe service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la part de
sa
collectivité
de
rattachement.
4
Seul
le tatai des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiersfigure
sur
cet état
{voir
le détail
Annexe
IV A7).
5) Le
compte
106
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
Page
9 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1 —- MANDATS
EMIS
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
}
Opérations
d'ordre
(2)
011
|
Charges
à caractère
général
19
611,24
19
611,24
012
|
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
24
992,11
24
992,11
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1,04
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
exceptionnelles
6,00
68
Dot.
Amortist,
dépréciat®,
provisions
65
638,28
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés(4)
0,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
Dépenses
d’exploitation
—
Total
44
604,39
65
638,28
110
242,67
+
|
D 002
DEFICIT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE
N-1
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
110 242,67
||
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
8
917,58
8
917,58
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat’
(BA;régie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
0,00
;
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
200,00
0,00
200,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
125
726,67
0,00
125
726,67
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et en-cours
0,00
0,00
45... |
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
répartir plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
|
Stocks
0,00
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-Total
125
926,67
8
917,58
134
844,25
+
|
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
N-1
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEE
|
134 844,25
|
j
Ÿ compris, ls
on
elaives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires,
3
Cocher
see
en me
40e
stocks
{sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
5)
Si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
;
Saut 1e 'eRaI des
Séralons
le bmDte
de
lers
figure
sur cet
état
(Voir le détail
Annexe
IV A7).
Page
10 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
I
—
PRESENTATION
GENERALE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
___
B2
2-—
Titres
émis
(y
compris
sur
les
restes
à
réaliser
N-1)
EXPLOITATION
Opérations
réelles (1) |
OPérations d'ordre
TOTAL
013
}
Atténuations
de
charges
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
67
059,75
71
Production
stockée
(ou
déstockage)(3)
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité(7)
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
exceptionnels
8 917,58
78
Reprise
amort.,
dépreciat®
et
provisions
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
Recettes
d’exploitation
—
Total
67
059,75
75
977,33
+
|
R 002
EXCEDENT
D'EXPLOITATION
REPORTE
DE
N-1
|
120 310,14
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
196
287,47
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles (1)
SP
d'ordre
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogataires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
6,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison :
affectat®
BA,
régies
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(5)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles(5)
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation(5)
0,60
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours(5)
6,00
.
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
65
638,28
65
638,28
29
Dépréciation
des
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45... |
Opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
481
|
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
|
Dépréciations
des
comptes
de
clients
0,00
0,00
3...
|
Stocks
:
0,00
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
6,00
65
638,28
65
638,28
+
|
R 001 SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF REPORTE
DE N-1 |
202 291,10 |
.
+
|
AFFECTATION
AUX COMPTES
106 |
0,00 |
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES |
267 929,38
|
Ÿ compris
les opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
Voir liste des
opérations
d'ordre,
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
Si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires,
Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de
tiers figure
sur
cet
état
(voir le détail
Annexe
IV A7).
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
4,
en
M.
4t
ét en
M.
43.
NO O7 2e CO NO mn
Page
11 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
Page
12 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
IH — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Ill
SECTION
D'EXPLOITATION
-
DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Chap!
Libellé
(1}
Crédit
Crédits
employés
(ou
restant
à
employer)
rédits
2
4:
à
Crédits
sen
ouverts
Mandats
émis
Charges
réaliser au
annulés
{BP+DM+RAR
N°1)
rattachées
31/12
oi1
Charges
à caractère
général
(2)
(3)
80
800,00
19
611,24
6,06
0,60
61
188,76
6066
Carburants
4 400,00
4 093,97
0,00
0,00
3 306,03
611
Sous-traitance
générale
8
000,00
2
769,63
0,00
0,00
5
230,37
61523
|
Entretien,
réparations
réseaux
13
000,00
6 365,00
0,00
0,00
6 635,00
61528
|
Entretien,réparation
autres
biens
immob,
31
900,00
180,00
0,00
0,00
31
720,00
6155
Entretien
et
réparations
biens
mobiliers
6
200,00
4
685,80
0,00
0,00
4
514,20
622
Rémunérations
intermédiaires,
honoraires
12
600,00
4
431,84
6,00
0,00
8
168,16
623
Publicité,
publicat”,
relations
publique
3 200,00
85,00
0,00
0,00
3
115,00
626
Frais
postaux
et
frais
télécommunicat®
4
500,00
0,00
0,00
0,00
4
500,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
25
000,00
24
992,11
0,00
0,00
7,89
6215
Personnel
affecté
coli.
de
rattachement
25
000,00
24
992,11
0,00
0,00
7,89
014
Atténuations
de
produits
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
4 000,00
1,04
0,00
0,00
998,96
6588
Autres
ch.
diverses
de
gestion
courante
1 000,00
1,04
0,00
0,00
998,96
TOTAL
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
106
800,00
44
604,39
0,00
0,00
62
195,61
= (011+012+014+65)
66
Charges
financières
(b)
(5)
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
4
900,00
0,00
4
900,00
678
Autres
charges
exceptionnelles
‘
‘4
900,00
0,00
4
900,00
68
Dotations
aux
provisions
et
dépréciat®
(d)
(6)
0,00
0,00
|
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(e)
(7)
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(f)
5 000,00
|
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
416
700,00
44
604,39
72
095,61
=
atb+c+d+e+f
‘
023
Virement
à la section
d'investissement
25
000,00
À
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(8)(9)
65
700,00
65
638,28
6811
Dot.
amort.
Immos
incorp.
et corporelles
65
700,00
65
638,28
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
90
700,00
65
638,28
25
061,72
SECTION
D'INVESTISSEMENT
043
Opérat°
ordre
intérieur de
la seétion
(10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
80
700,00
65
638,28
25
061,72
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
207
400,00
110
242,67
97
157,33
L'EXERCICE
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
0,00
D
002
Déficit
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00
4)
Détailier
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie.
2)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
3)
Le
compte
634
est
uniquement
ouvert
en
M.
44.
4)
Le
compte
738
est
uniquement
ouvert
en
M.
4
et
en
M.
43,
5)
Site
montant
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
de
l'article
66112
sera
négatif.
6)
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stacks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
7)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en
M.
49.
8)
Cf. définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
= RI 640.
8)
Le
compte
6815
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
si la régie
applique
te régime
des
provisions
budgétaires.
10} Chapitre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
Îles opérations
de
stacks
où
liées
à
la tenue
d’un
inventaire
permanent
simplifié.
Page
13 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
R
002
Excédent
d'exploitation
reporté
de
N-1
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00 0,00 0,00
1) Détailler
tes
chapitres
budgétaires
par
article conformément
au
ptan
de
comptes
utilisé
par ta régie.
2}
L'article
4
698
n'existe
pas
en
M.
49.
3)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M.
4, M.
4f
et M.
43.
Si
la
régie
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la
dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de
fournitures
et
de
marchandises,
des
créances
et
des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
5) Cf.
Définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= DI 040,
RE
043=DE
043.
6)
Le
compte
7815
peut
figurer dans
le détail
du
chapitre
042
si ta régie
a opté
pour
les
provisions
budgétaires.
Page
14
HT
—
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
NI
SECTION
D'EXPLOITATION
—
DETAIL
DES
RECETTES
A2
Chap/
Libellé
(1)
.
Crédits
employés
(ou
restant
à employer)
art(1)
Crédits
Restes
à
Crédits
ouverts(BP+DM
.
so
Produits
ol
s
Titres
émis
:
réaliser
au
annulés
+RAR
N-1)
rattachés
31/12
013
Atténuations
de
charges
(2)
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
78
089,86
67
059,75
0,00
0,00
11
030,11
7011
Eau
78
089,86
67
059,75
6,00
0,00
11
030,11
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
(3)
0,00
0,00
6,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
=
RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
78
089,86
67
059,75
0,00
0,00
114
030,11
{a) = 70+73+74#75+013
76
Produits
financiers
(b)
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
(c)
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(d)
0,00
0,00
0,00
(4)
TOTAL
DES
RECETTES
RÉELLES
78
089,86
67
059,75
0,00
0,00
11
030,11
satb+c+d
042
Opérat®
ordre
transfert
entre
sections
(6)
9 000,00
8 917,58
82,42
777
Quote-part
subv
investi
transf
cpte
résul
9
000,00
8
917,58
82,42
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la
section
(5)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
9 000,00
8 917,58
82,42
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
DE
87
089,86
75
977,33
0,00
0,00
11
112,53
L'EXERCICE
{Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
120
310,14 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
D
001
Solide
d'exécution
négatif
reporté
de
N-1
2 3)
Voir
état
11 B3
pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
4)
Voir
annexe
{V A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
5)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ardre,
DJ
040
= RE
042.
+)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par ta régie.
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
de
soustraire
les
mandats
émis
et les
restes
à réaliser
au
31/12.
lil —
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
[LL
: SECTION
D'INVESTISSEMENT
-- DETAIL
DES
DEPENSES
B1
ant)
Pere
mn
Crédits
ouverts
Mandats
émis
réaliser
au
Crédits
(BP+DM4RAR
N1)
31/12
annulés
(2)
20
Immobilisations
incorporelles
(hors
opérations)
51
400,00
0,00
47
875,00
3 525,00
203
Frais
d'études,
recherche,
développement
51
400,00
0,00
47
875,00
3
525,00
21
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
10
090,00
200,00
0,00
9 890,00
211
Terrains
10
090,00
200,00
0,00
9 890,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
238
000,00
125
726,67
74
799,00
37
474,33
2315
Installat’,
matériel
et outillage
techni
238
000,00
125
726,67
74
799,00
37
474,33
Total
des
dépenses
d'équipement
299
490,00
125
926,67
422
674,00
50
889,33
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
0,00
0,00
148
Compte
de
liaison
: affectat°
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DEPENSES
REELLES
299
490,00
125
926,67
122
674,00
50
889,33
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(5)
9 000,00
8 917,58
82,42
Reprises
sur
autofinancement
antérieur(6)
9
000,00
8
917,58
82,42
1391
Subventions
d'équipement
9 000,00
8 917,88
82,42
Charges
transférées
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(7)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DÉPENSES
D'ORDRE
9 000,00
8 917,58
82,42
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
308
490,00
134
844,25
122
674,00
50
971,75
L’'EXERCICE
{=
Total
des
dépenses
réelles
et
d’ordre)
Pour
information
0,00
6)
Les
comptes
15..2
peuvent
figurer dans
le détail
des
reprises
sur autofinancement
antérieur
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
7)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DJ
041
= Ri
041.
Page
15 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
Ill — VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
Il
SECTION
D’INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap/
ons
Crédits ouverts
nn
Restes à
Crédits
art
(1)
Libellé
(1)
(BP4DMRAR
NA)
Titres
émis
réaliser
au
annulés
(2)
31/12
13
Subventions
d'investissement
15
498,90
0,00
23
598,90
-8
100,00
131
Subvention
d'équipement
15
498,90
0,00
23
598,90
-8
100,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées{hors
165)
6,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
6,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
6,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
15
498,90
0,00
23
598,90
-8
100,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat*
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat*
et
créances
rattachées
0,00
0,00
6,00
6,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
15
498,90
0,00
23
598,90
-8
100,00
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
25
000,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(4)(5)
65
700,00
65
638,28
2803
Frais
d'études,
recherche
et
dévelop.
5
800,00
5
762,50
28158
|
Autres
matériels,
oulillage
technique
59
900,00
59
875,78
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
90
700,00
65
638,28
25
061,72
D'EXPLOITATION
041
Opérations
patrimoniales
(6)
0,00
0,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'ORDRE
90
700,00
65
638,28
25
061,72
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
DE
106
198,90
65
638,28
23
598,90
16
961,72
L'EXERCICE
(=
Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre)
Pour
information
202
291,10
R
001
Solde
d'exécution
positif
reporté
de
N-1
4)
Détailier
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
utilisé
par
la régie.
2)
Les
crédits
annulés
correspondent
aux
crédits
ouverts
auxquels
il convient
de
soustraire
tes
mandats
émis
et les
restes
à réaliser
au
31/12.
3)
Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
4)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
040
= RE
042.
5)
Les
comptes
15..2
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre 940
si la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
041
= RI
0:
Page
16 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
I
— VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D’EQUIPEMENT
B3
Cet
état ne
contient
pas
d'information,
Page
17 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
IV — ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIÈRES
A4.1
DISPONIBILITE
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si déficit
(D001)
montant
positif si excédent
(R001)
202
291,10
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si
déficit
montant
positif
si
excédent
0,00
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
| =
À
+
B)
Solde
positif: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
202
291,10
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
Ressources
propres
issues
de
l'exercice
N-1
Affectation
au
106
(C)
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la
couverture
de
l'annuité
0,00
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1)
Soide
positif
: excédent
de
financement
202
291,10
Solde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
(Solde
Il =
C
+
Solde
!)
Soïde
positif:
ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
202
291,10
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Crédits
Réalisations
Restes
à réaliser
au
Total
ouverts/reportés
(2)
(3)
34/12IN
(4)
(a)
(b)
(cra+b)
Dépenses
de
l'exercice
à
couvrir
par
des
ressources
propres
(D}(1)
‘
9 000,00
8 917,58
122
674,00
|
131
591,58
Ressources
propres
externes
et
internes
de
90
700,00
65
638,28
23
598,90
89
237,18
l'exercice
(E)(1)
.
Solde
des
opérations
de
l'exercice
(Solde
Ill =
D
81
700,00
56
720,70
99
075,10 |
-42
354,40
Solde
d'exécution
001
(A)
-
montant
négatif
si déficit
(D001)
202
291,10
202
291,10
montant
positif si excédent
(R001)
Affectation
au
106
(C)
0,00
0,00
0,00
Solde
des
opérations
liées
à l'exercice
N-1
(Solde
202
291,10
202
291,10
.
IV
= A+C)
Couverture
de
l'annuité
de
la
dette
(Solde
V
=
Solde
lil +
Solde
IV)
Soide
positif
: annuité
de
la
dette
couverte
Solde
négatif: annuité
de
la dette non
couverte
°
159
986,70
(1)
BP+BS+DM
+ RAR
N-1.Le
détail
est présenté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses"et
“Equilibre
budgétaire
- Recette"
(2}
Cumul
des
crédits
de
l'exercice
votés
ou
reportés
(3)
Mandats
et titres
émis
(4)
I s'agit des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la comptabilité
d'engagement
annuelle
Page
18 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ÉQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-
DEPENSES
A4.2
DEPENSES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
Crédits
de
l'exercice
Réalisations
(BP
+ BS
+ DM
+ RAR
N:1)
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
=A
+
B
9
000,00
8 917,58
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
0,00
0,00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérat°
afférentes
à
l'emprunt
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
(B)
9
000,00
8
917,58
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
9
000,00
8
917,58
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
{1}
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par article
conformément
au
plan
de
comptes.
Page
19 COMMUNE
DE
BOURGANEUF
BUDGET
PRINCIPAL
- SERVICE
DES
EAUX
Budget
annexe
service
des
eaux
- CA
- 2024
IV
—
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
-—
RECETTES
A4.3
RESSOURCES
PROPRES
Art.
(1)
Libellé
(1)
eee
NT
Réalisations
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
=
a
+
b
90
700,00
}
Il
65
638,28
Ressources
propres
externes
de
l'année
(a)
0,00
0,00
10222
FCTVA
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
globalisés
0,00
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
(2)
90
700,00
65
638,28
15...
Provisions
pour
risques
et
charges
169
Primes
de
remboursement
des
obligations
0,06
0,00
26...
Participations
et
créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2803
Frais
d'études,
recherche
et
dévelop.
5
800,00
5
762,50
28158
Autres
matériels,
outillage
technique
59
900,00
59
875,78
29...
Dépréciation
des
immobilisations
39...
Dépréciat*
des
stocks
et
en-cours
481...
Charges
à
répartir
plusieurs
exercices
021
Virement
de
la
section
d'exploitation
25
000,00
0,00
(1)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39
et 481
sont
à détailler conformément
au
plan
de
comptes.
(2)
Les
comptes
15,
29
et
39
sont
présentés
uniquement
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
Page
20