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PLU - Règlements - Règlement graphique 42
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 42)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
DEPARTEMENT DE LA DORDOGNE
PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL <
Échelle : 1 / 5 000
Hélioparc - 2 avenue Pierre Angot - 64053 PAU Cedex 9 - Tél : 05 59 84 23 50 - Fax : 05 59 84 30 24
de © (S PL ue É
DU PERIGORD RIBERACOIS & ;
Pièce 4.B : Règlement graphique - Segonzac a\ so: é
Octobre 2021
UT y
4 36 0727 . , ÿ
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ARTELIA
Légende (liste exhaustive)
Zones urbaines
EM UA : Centre bourg ancien
EM UAa : Centre bourg ancien en ass. autonome
EM UAm : Centre bourg ancien de Montagrier
BB UAp : Zone urbaine du centre bourg définie sur le périmètre ZP1 de l'AVAP
EM UaApv : Secteur de la zone urbaine qui en raison de sa configuration (situé sur un point haut, forte pente) nécessite une règlementation particulière sur les hauteurs de bâti
B UB : Zone urbaine d'extension récente
EM UBa : Zone urbaine d'extension récente en ass. autonome
EM UBap : Secteur autorisant des hauteurs de bâti en lien avec l'existant, et correspondant au champ d'application de l'AVAP
EM UBm : Zone urbaine d'extension récente de Montagrier
EM UBp : Secteur correspondant au champ d'application de l'AVAP
Bi] UC : Zone urbaine mixte au tissu bâti aéré
Bi] UCa : Zone urbaine mixte au tissu bâti aéré en ass. autonome
Bi] UCm : Zone urbaine mixte au tissu bâti aéré de Montagrier
BM UCp : Secteur correspondant au champ d'application de l'AVAP
UCpv : Secteur correspondant au champ d'application de l'AVAP et pouvant contenir des vestiges archéologiques
EJ UE : Zone urbaine dédiée aux équipements d'intérêts coll. ou services publics
EM UI : Zone urbaine à vocation de loisirs
B Ut : zone urbaine à vocation d'activités équines et touristiques
En] UY : Zone urbaine à vocation d'activités artisanales et commerciales ou industrielles
En] UYa : Zone urbaine à vocation d'activités artisanales et commerciales ou industrielles en ass. autonome
En] UYp : Zone urbaine à vocation d'activités artisanales et commerciales ou industrielles
Zones à urbaniser
AU : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitation
AUa : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitation en ass. autonome
AUnm : Zone à urbaniser à vocation principale d'habitation de Montagrier
&74 AUY : Zone à urbaniser à vocation principale d'activité
L74 AUYPp : Zone à urbaniser à vocation principale d'activité
Zones naturelles
LIN : Zone naturelle
EL] Nce : Zone naturelle de préservation des continuités écologiques
[_] Na : Zone dédiée aux activités économiques isolées
BM Nae : Zone naturelle destinée aux activités de l’aérodrome Ribérac-Saint-Aulaye
EM Nc : Zone de carrière
En] Ne : Zone naturelle dédiée aux équipements d'intérêts collectifs et services publics
EM \eq : Zone naturelle dédiée à l'activité de centre équestre
C_] Nh : Quartiers isolés
BE \1 : Zone naturelle dédiée aux aménagements légers nécessaires à des activités de loisirs
EM N\pv : Zone naturelle dédiée à l'implantation de panneaux photovoltaïque
EM Nti : Zone naturelle destinée aux campings, hébergements touristiques, gîtes
EM Nt2 : Zone naturelle destinées aux extensions de chambres d'hôtes et gîtes et leurs annexes
EM N\z : Zone naturelle destinée à un parc zoologique sur la commune de La Tour Blanche-Cercles
Zones agricoles
[_] A : Zone agricole
[__] Ace : Zone agricole de préservation des continuités écologiques
CL] Ap : Zone agricole à enjeux paysagers
Prescriptions
Risque inondation (PPRi)
Risque inondation (AZI)
RS Emplacement réservé au titre de l'article L.151-41 du CU
| Secteur soumis à OAP au titre de l'article L.151-6 et L.151-7 du CU
LUS Secteurs ou sont interdites les nouvelles constructions et installations liées à l'activité agricole
: = Eléments naturels identifiés au titre de l'article L.151-23 du CU
+++ Linéaires boisés au titre de l'article L.151-23 du CU
% Eléments de paysages bâti identifiés au titre de l'article L.151-19 du CU
% Changement de destination au titre de l'article L151-11 2° du CU
Informations
Sup 1 liée à la présence d'une canalisation de gaz
F3 Périmètre de protection de captage
AUX TERRES FAROCHES
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