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Déliberation - Liste delibs examinees CM20241219?x98177
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Montrevault-sur-Èvre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs examinees CM20241219?x98177)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Énergies,
République Française
Département Maine-et-Loire
Commune de MONTREVAULT-SUR-EVRE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2024
1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2025
2 - CPIE Loire Anjou - Convention Pluriannuelle d'Objectifs - 2025-2027 - ADOPTÉE
3 - Lotissement Les Jardins de la Fontaine - Concession avec la Société Alter - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
4 - Échange parcelles 313AD1227, 1228, 1229, 1250, 1050, 1226 et 1249 (Commune) contre parcelles 313AD1245,
1247, 1254, 1231, 1238 et 1243 - Secteur des Glycines - Saint-Pierre-Montlimart - ADOPTÉE
5 - Dénomination de voie - Secteur bourg arrière rue de Vendée - Saint Rémy en Mauges - ADOPTÉE
6 - Entretien mécanique des voies communales et espaces publics - Autorisation de signature - ADOPTÉE
7 - Mauges Communauté - Convention opérationnelle pour la gestion des eaux pluviales (GEPU) - Mise à jour 2025 -
ADOPTÉE
8 - Extension EHPAD du Coteau avec création micro-crèche communale - Le Fuilet - Convention groupement
commande - Avenant n° 1 - ADOPTÉE
9 - Extension EHPAD du Coteau avec création d'une micro crèche communale - Le Fuilet - Marché de travaux Lot 6 -
ADOPTÉE
10 - Tarifs services Enfance Jeunesse septembre 2025 - ADOPTÉE
11 - Pôles santé - Révision des redevances - Contrat de prestation et mise à disposition - 2025 - ADOPTÉE
12 - Marque Collective "Guid'Asso-Information " - Convention - ADOPTÉE
13 - Tableau des effectifs - Modification - ADOPTÉE