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Déliberation - recap+delibérations+2025+12+02+ +Liste+des+délibé
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Déliberation - recap+delibérations+2025+12+02+ +Liste+des+délibé)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
Nombre de Conseillers
Municipaux :
En exercice : 19
Présents ou
représentés : 13 + 5
L’an deux-mille-vingt-cinq,
Et le mardi deux décembre,
A vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la Commune de LACAUNE-LES-BAINS,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Robert
BOUSQUET, Maire
Date de convocation :
21 novembre 2025
Etaient présents M. BOUSQUET Robert
M. BARDY Christian
Mme STAVROPOULOS Marie-Claude
M. FABRE Jacques
Mme VIALA Armelle
M. BOUSQUET Jérôme
Mme SOLOMIAC Sylvie
Mme PAGES Sylvie
M. NICOLAS Serge
M. CONDAMINES Frédéric
Mme CALAS Carole
M. COLLET Richard
Mme SAILLARD Sophie
Date d’affichage :
4 décembre 2025
Procurations : M. BENAMAR Alexis à M. BOUSQUET Jérôme
Mme DA SILVA Mylène à Mme
STAVROPOULOS Marie-Claude
M. PUESA Bastien à M. BARDY Christian
Mme TESTINI Florence à Mme VIALA Armelle
Mme DELESALLE Aurélie à M. BOUSQUET
Robert
Absents : M. VISSE Julien
Secrétaire de séance : Mme VIALA Armelle
N°
Délibération Date Vote Objet
2025/067 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2025
2025/068 02/12/2025 Accepté à l’unanimité
Modalités de mise en œuvre de la participation au
financement de la protection sociale complémentaire
des agents
2025/069 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Modification du tableau des emplois
2025/070 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Modalités de mise à disposition de véhicules de service dans le cadre d’autorisations de remisage au domicile
2025/071 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Modalités de mise en œuvre de l’avantage en nature « repas »
2025/072 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Recrutement d’un vacataire pour la gestion des marchés et foires
2025/073 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Inscription à l’état d’assiette des coupes à asseoir pour l’exercice 2026 en forêt communale de Lacaune 2025/074 02/12/2025
Accepté
à la majorité
(5 abstentions,
13 pour)
Demande de subvention exceptionnelle pour le marché
de Noël 2025 organisé par Lacaune Animation
Commerces
2025/075 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Décision Modificative n°03 – budget général
2025/076 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Décision Modificative n°01 – budget EAU et ASSAINISSEMENT
2025/077 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Renouvellement de l’engagement à PEFC Territoires Occitanie pour la forêt communale de Lacaune
2025/078 02/12/2025
Accepté
à la majorité
(2 abstentions,
16 pour)
Projet de cession de la parcelle cadastrée section H
numéro 1412 d’une contenance cadastrale de 100m²
2025/079 02/12/2025
Accepté
à la majorité
(2 abstentions,
16 pour)
Projet de cession de la parcelle cadastrée section H
numéro 1411 d’une contenance de 114m²
2025/080 02/12/2025
Accepté
à la majorité
(2 abstentions,
16 pour)
Convention avec 2SEO concernant l’organisation de la
cyclosportive « La Murataise »
2025/081 02/12/2025 Accepté à l’unanimité Mise à jour du règlement intérieur de la Médiathèque de l’Enfant Sauvage