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Conseil Municipal - 20230721115553
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers-sur-Thève.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20230721115553)
Thèmes du document : Éducation, Animaux, Institutions publiques,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
République Française
Département Oise
Thiers-sur-Thève
L'an deux mil vingt-trois et le douze juillet à dix-neuf heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Pierre BOUFFLET, Maire.
Présents : Maire : Mr Pierre BOUFFLET, Adjoints au Maire : Mme Emilie MARTIN, Mr Thibault DELÉCLUSE, Mme Martine DEVOST,
Mr Christophe LIGNIERT, Conseillers Municipaux : Mmes Sabine NOUZILLE, Kristell LE CERF, Mrs Pierre DIVOUX, Patrice MENERAT, Didier JEUDON, Albert
SKRZELA
Absents excusés ayant donné procuration : Mme Caroline TILLIER (pouvoir donné à Monsieur Pierre BOUFFLET) — Mr Rémy DURIEUX (pouvoir donné à Mme Martine DEVOST) - Mr Christophe HAFFNER (pouvoir donné à Mme Sabine NOUZILLE) — Mme Marika FRIEDRICH-MATHIVET (pouvoir donné Mr Thibault DELECLUSE)
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 15 Date de la convocation : 07/07/2023
Présents : 11 Date d'affichage : 07/07/2023
Ont été nommés « secrétaire » : Madame Martine DEVOST et Monsieur Christophe LIGNIERT
N° DÉLIBERATION OBJET DÉCISIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
2023/068 Délégation de signature à un adjoint Approuvé à l’unanimité
2023/069 à 2023/083 Pacte de gouvernance de la communauté de
communes Senlis Sud Oise Approuvé à l'unanimité
2023/084 à 2023/096 Pacte fiscal et financier de la communauté de | Approuvé à l'unanimité
communes Senlis Sud Oise
Modalités de fonctionnement de la cantine Approuvé à la majorité
2023/097 à 2023/100 scolaire 2023/2024
2023/101 Sollicitation de subvention de l'association Approuvé à l'unanimité
Picardie Faune Sauvage
2023/102 Achat d’un tracteur tondeuse d'occasion Approuvé à l’unanimité
2023/103 Création de postes pour les écoles Approuvé à l'unanimité
2023/104 Contrat de prestations de service pour l'intervention Approuvé à l'unanimité
en éducation physique et sportive dans les écoles
2023/105 Location du local « pompier » Rue du Général
de Gaulle