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Procès Verbal - Liste délibérations affichage 27042026
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune de Chirassimont.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations affichage 27042026)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
COMMUNE DE CHIRASSIMONT
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU
VENDREDI 24 AVRIL 2026
24042026-001 : Indemnités du Maire
24042026-002 : Indemnités des adjoints
24042026-003 : Vote des taux impôts locaux
24042026-004 : Affectation du résultat communal 2025
24042026-005 : Affectation du résultat assainissement 2025
24042026-006 : Approbation du budget communal 2026
24042026-007 : Approbation du budget assainissement 2026
24042026-008 : Approbation du budget Lotissement de la Bûche 2026
24042026-009 : Fongibilité des crédits M57 pour 2026
24042026-010 : Désignation des membres de la commission des impôts directs locaux
24042026-011 : Désignation délégués CNAS
24042026-012 : Désignation délégués SIEL-TE
Affichée et publiée sur le site de la commune le 27 Avril 2026