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Déliberation - Deliberation 2024.054
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Largentière.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2024.054)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE Envoyé.en préfecture.le 18/12/2024
Reçulen préfecture le 18/12/2024
Publié le S L G
ID : 007-210701322-20241217-2024 054 DELIB-DE
Largentière
POST RL
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre, le dix du mois de Décembre, à 18 heures, le Conseil Municipal de la commune de LARGENTIERE, convoqué par Monsieur le Maire, s'est réuni à la Mairie de Largentière, sous la présidence de M. DURAND Jean Roger, Maire, en session ordinaire.
Etaient présents : M. DURAND Jean Roger, Mme ANJOLRAS Huguette, M. PAUL André, Mme MAIGRON Agnès et M. GUILLEMIN Alban adjoints, Mme. FRAY Monique, M. ROSE Hermand, Mme OUZEBIHA Arlette, M. TOULOUSE Thierry, Mme. VILLALONGA Marie-Laure, Mme LEPVRIER Isabelle, Mme FABRE Nathalie, M. VIDAL Vincent, Mme FOURNET Claudine, Mme OLIVIER Juliette, et Mme MARTIN Emanuelle.
Absents excusés : M. VILLALONGA Jérémy, Mme VILLARD Milène et Mme AMRANE Nadia.
Procurations : M. VILLALONGA Jérémy a donné procuration à Mme VILLALONGA Marie Laure, et Mme VILLARD Milène à Mme FOURNET Claudine.
Le maire ayant ouvert la séance, il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-17 du code Général des Collectivités Territoriales à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal
Secrétaire de séance : Mme. Agnès MAIGRON.
Les élus présents physiquement constituent le quorum nécessaire aux délibérations
OP RENS 2024084: CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « PETITS
Monsieur le Maire dépose sur lé bureau de l'assemblée le renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « Petits Déjeuners » entre la commune de Largentière et le Ministère de l'Éducation Nationale de la Jeunesse et des Sports (MENJS).
La présente convention formalise l'organisation du dispositif dans les classes maternelle et primaire de l’école Albin Mazon de Largentière, représentant 65 élèves bénéficiant d'un petit déjeuner, 4 jours par semaine, pendant 32 semaines, soit un total de 8320 petits déjeuners.
La présente convention est conclue pour l'année scolaire 2024/2025.
Le MENJS s’acquittera d’une subvention de 10 816€, représentant 1.30€ par petits déjeuners.
l'invite le Conseil Municipal, à se prononcer.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents + D'accepter la convention telle qu'elle vient de lui être présentée.
Nombre de conseillers en exercice :
Nombre de présents:
Nombre de votants:
Fait et délibéré à Largentière, le jour, mois et an que dessus
Au registre suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Pour : A Largentière, le 17 Décembre 2024,
Contre : Le Maire,
Abstention :
La Secrétaire de séance SAT
al
/
Agnès MAIGRON Jean Roger DURAND
Le Maire de LARGENTIERE certifie que le compte rendu de la présente délibération a été affichée à la porte de la Mairie dans le délai de huitaine, prescrit par l'article 56 de la loi du 5 avril 1883 et qu'il n'est survenu aucune réclamation. Le Maire certifie en outre que la convocation du Conseil Municipal a été affichée à la porte de Ia Mairie trois jours francs avant celui de la séance.