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Conseil Municipal - Affiche CM 03 10 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Rivière-sur-Tarn.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 03 10 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Dialogue social, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
RIVIÈRE-SUR-TARN
12640
Rivière-sur-Tarn le 28 septembre 2023
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Art. 24 du Code de l'Administration Communale)
Le Conseil Municipal de la commune de RIVIERE SUR TARN se réunira le :
MARDI 03 OCTOBRE 2023
à 18 Heures 30
Salle du Conseil - Mairie de Rivière-sur-Tarn
ADMINISTRATION ET FINANCES
1. Budget Principal : décision modificative
2. Expérimentation du Compte Financier Unique
3. Création/suppression d'emploi suite à une modification du temps de travail
d’un agent
4. Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail
5. Communauté de Communes Millau Grands Causses : modification des
statuts
TRAVAUX
6. Photovoltaïque : Etude sur l’autoconsommation collective - Demande de
subvention au Conseil Régional
7. Chantier de Boyne : Validation du choix du prestataire pour la mission SPS
(Sécurité Protection de la Santé)
SECURITE
8. Convention avec le département pour la répartition des charges en matière
de conservation, d’entretien et d'exploitation du domaine public routier
départemental sur le territoire de la commune
QUESTIONS DIVERSES
Proposition d'adhésion au dispositif « Chantiers Jeunes » de la ville de
Millau
. . AT ANVIERS
Point sur les dossiers en cours ER