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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
M
O
N
TAST
R
U
C
Montastruc-la-Conseillère,
le 14
octobre
2022
La
Conseillère
Madame, Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
invite
à participer
au
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
le jeudi
20
octobre
2022
à 20h30
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
à la
Mairie.
Ordre
du
jour
:
1. Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
29
septembre
2022
2. Délibération
à prendre
:
2022_10
O1
: Désignation
d’un
délégué
SIVU
du
Collège
Georges
Brassens
2022_10
02
: Mise
en
place
d’un
dispositif
de
vidéo
protection
2022
10
03
: Approbation
de
la composition
du
jury
de
concours
de
maîtrise
d’œuvre
pour
l’école
2022_10_
04
: Approbation
d’un
audit
énergétique
par
le SDEHG
dans
le cadre
du
projet
d’école
2022
10
05
: Approbation
d’une
convention
d’éclairage
public
avec
le SDEHG
pour
la mise
en
place
de
guirlandes
de
Noel
2022
_10
06
: Approbation
de
divers
reversements
de
droits
de
place
2022_10
07
: Modification
de
l’attribution
de
compensation
liée
à la
réforme
des
rythmes
scolaires
2022710
08
: Création
d’un
budget
annexe
« lotissement
communal
»
2022
10
09:
Signature
de
la charte
d’utilisation
de
Panneau
Pocket
pour
le compte
de
l’intercommunalité
VYNVYY ONNNYNN
3. Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
-__ Décision
2022-17
: Demande
de
subvention
au
CD31
pour
des
travaux
d’extension
du
boulodrome
4, Questions
diverses
- Point
Octobre
rose
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l’expression
de
toute
ma
considération.
Le
Maire,
Jean-Baptiste
CAPEL