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Arrêté - 2022292 Journée de Sensibilisation et dAction Plage du Butin 07.08.2022
Document publié le Dimanche 7 août 2022 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Arrêté - 2022292 Journée de Sensibilisation et dAction Plage du Butin 07.08.2022)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
MAIRIE
DE ARRETE N° 2022-2902 HONFLEUR SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
Journée de sensibilisation et d'Action
En partenariat avec Sea Sheperd
Plage du Butin
Dimanche 7 Août 2022
NOUS, Maire de la Ville de Honfleur,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L2212-1 à L2212-5,
L2213-1 à L2213-6,
VU l'arrêté municipal sur la circulation et le stationnement des véhicules en Ville du 20 Octobre 1969, visé par Monsieur le Préfet le 15 Novembre 1969,
VU le Code de la Route, notamment en son article L411-1,
VU les pouvoirs de Police qui nous sont conférés,
VU la demande Monsieur FIANT Jason, Membre du collectif Côte de Grâce Propre — 10 chemin de la Dynamiterie - 14600 Ablon, afin, dans le cadre d'une journée de sensibilisation et d'action, en partenariat avec l'Association SEA SHEPERD, antenne de Lille, d’organiser une collecte des déchets, ainsi que la tenue d'un stand, Plage du Butin à Honfleur, le Dimanche 7 Août 2022, de 10h00 à 16h00,
ARRETONS:
ARTICLE 1 : Le Demandeur est autorisé à organiser, sous son entière responsabilité, une journée de sensibilisation et d'action, en partenariat avec l'Association SEA SHEPERD, antenne de Lille, d'organiser une collecte des Déchets, ainsi que la tenue d'un stand, Plage du BUTIN à Honfleur, le DIMANCHE 7 AOÛT 2022, de 10h00 à 16h00.
ARTICLE 2 : Les participants devront à la fin de la collecte des déchets, déposer les sacs poubelles dans les containers à proximité du Parking de la plage du Butin, afin qu’elles puissent y être collectés.
ARTICLE 3 : Le droit des tiers est expressément réservé.
ARTICLE 4 : Ampliation du présent arrêté sera transmise à Monsieur le Commandant de Police, Monsieur le Chef de Brigade de Gendarmerie, Madame et Messieurs les Responsables du Centre Technique Municipal et du Centre de Secours, à la Police Municipale et au Demandeur, chargés chacun en ce qui le concerne de son exécution.
Fait à HONFLEUR, le 19 Juillet 2022
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint à la Circulation : Jérôme HAMEL
MAIRIE DE HONFLEUR - BP 80049 - 14602 HONFLEUR CEDEX
T 02 31 81 88 00 - Fax : 02 31 89 18 76 - e-mail : mairie@ville-honfleur.fr