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Déliberation - Liste des délibérations CM du 15.12.2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Barcelonne-du-Gers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations CM du 15.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mairie de Barcelonne du Gers
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 décembre 2023 à 18H00
N° des
Délibérations Objet des Délibérations
Approuvée
ou Refusée
D 2023-101 Délibération du Conseil Municipal de bilan de la concertation et d’arrêt des ZAEnR
Approuvée
D 2023-102
Etude urbaine et projets d’aménagements d’espaces
publics dans le centre bourg de Barcelonne du Gers –
demande de subventions
Approuvée
D 2023-103 Décision modificative n°4 Approuvée
Affichée en Mairie le 20 décembre 2023