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Document publié le Mercredi 30 avril 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 05)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2014-944
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 33
Nbre de votants : 36
Date de convocation et d’affichage : 09/05/2014
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quatorze, le quinze mai à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BLOUIN Anne, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, M. FOSSE Bertrand, Mme LARREZET Hélène, Mme PELTIER Virginie, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme POULAIN Marielle, Mme TROQUIER Marie-Cécile, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, M. DUCOM Marc.
Procurations : Mme NAYACH Laure donne procuration à M. DORVILLE Patrick, Mme CASSAGNE Patricia donne procuration à M. CHAUVIN Mickaël, Mme DUBOIS Françoise donne procuration à M. DUCOM Marc.
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 16/05/14
Votants : 36 Transmis en Préfecture le : 28/05/14 Pour : 36 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 5 : Nomination des membres de la commissio n voirie, travaux et bâtiments
M. le président rappelle que lors du conseil communautaire du 30 avril 2014, l’assemblée délibérante a défini les commissions internes et désigné le responsable de chacune d’elle. Il précise que le Vice-président en charge de la commission concernée est M. DUCOM Marc.
A présent, il convient d’en nommer les membres. Il donne lecture de la composition de la commission et propose la nomination des membres suivants :
Communes Délégués titulaires Délégués suppléants
Biscarrosse PELTIER Virginie DIAZ Manuel
Gastes VILLENAVE Vincent DELGADO Fernand
Luë LAFONT Jean-Luc GUIBERT Marie-Thérèse
Parentis en Born LOUPIT Jean-Jacques BOURGUIGNON Marc
Sainte Eulalie en Born CAPDEPUY Jean-Jacques BROUSTE Gilbert
Sanguinet VIUDES Christian GAUTIER Régine
Ychoux DUBOIS Françoise CHARRIER Jean-Louis
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De nommer les membres de la commission voirie, travaux et bâtiments désignés ci-dessus
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 16 mai 2014
Le Président,
Alain DUDON