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unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2017 133 com2 acquisition parcelle realisation pistes cyclables templeuve annexe tamponne 2
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h45
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pévèle Carembault - cc 2017 133 com2 acquisition parcelle realisation pistes cyclables templeuve annexe tamponne 2)
Thèmes du document : Logement, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
ODIFICATION
DU
PARCELLAIRE
CADASTRAL
4
:
=
|
PRES
DE
LOUVIL
Eu
Corne
h
pK
\
D'APR!
3 UN EXTRAIT DU PLAN
À
( DATRAL (DGFIP)
Nu
6
d'or
&
du
document
d'arpentage
A:
2
nm loccenmsnmamsssssm
HAL
sourde
nenmnarssnmeaviaesun
Section
:
C5
Feuille(s)
:
05
Qualité
du
plan
:
non
régulier
Echelle
d'origine
:
1/2000
Echelle
d'édition
:
1/1000
Date
de
l'édition
:
01/01/1934
CERTIFICATION
(Art. 25 du décret
n° 55 471
du 30 avril
1955)
Le
présent
document
d'arpentage,
certifié
par les
propriétaires
soussignés
(3) a été
établi
(1) :
C -D'après
un plan
d'arpentage
ou de bomage,
dont copie
ci-jointe, dressé le 28/04/2015
par M À. BERLEM
géomètre
à Roubaix
Les
propriétaires
déclarent
avoir pris connaissance
des
informations
portées
au
dos
de
la chemise
6463
A
Roubaix
.
, le 28/04/2015
C
32a20ca
Cachet
du
rédacteur
du
document :
h
33a86ca
ROSE
André
d
26a84ca
DELANNOY
Paule
29a12ca
__g
CAILLEAU
Monique
- CRINQUETTE
Pierre
71484Bca
CHUFFART
Agnès
263m2 CCPC
A
Document
dressé
par
A.
BERLEM
ROSE
Andr
’
Ï
CART
Céline
-CHUFFART
Jean
-CHUFFART
ile
à
:
Roubaix
Date
:
28/04/2015
__
Signature
:
98m2 ccrc
801
A
138m2 CCPC A
4) Rayer
les mentions
inutiles.
La
formule
A n'est applicable
que
dans
le cas
J'une esquisse
(plan
rénové
par voie
de
mise
à jour), dans
la formule
B, les
dropriétaires
peuvent
avoir effectué
eux
même
le piquetage.
2) Qualité de
la personne
agréée
(géomètre
expert,
inspecteur,
géomètre
ou
‘echnicien
retraité du cadastre,
etc ….).
3) Préciser les noms
et qualités
du
signataire
s'il est différent du
propriétaire
mandataire,
avoué
représentant qualifié de
l'autorité expropriant).
la Bpuyure drogue, ed
8
a
Gmanuane
euro
AV
= 0.
ras
Envoyé en préfecture le 10/07/2017
Reçu en préfecture le 10/07/2017
Affiché le
ID : 059-200041960-20170626-CC_2017_133-DE