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Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cc du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 30 mars 2023
Liste des délibérations
Délibération n°2023-27 – Signature de l’avenant n°2 à la Convention PIG
Approuvé
Délibération n°2023-28 – Vote des taux d'imposition des taxes directes pour l’année 2023
Approuvé
Délibération n°2023-29 – Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2022 des
budgets annexes et du budget principal
Approuvé
Délibération n°2023-30 – Affectation des résultats des comptes administratifs 2022
Approuvé
Délibération n°2023-31 – Signature de la convention d’objectifs avec l’Office de Tourisme
Intercommunal des Vallées de l’ Arize et de la Lèze pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre
2025
Approuvé
Délibération n°2023-32 – Opération numérique « Ticket Ariège » pour la redynamisation des commerces
et structures économiques de proximité : Communauté de Communes Arize Lèze
Approuvé
Délibération n°2023-33 – Approbation du Contrat territorial Occitanie du PETR de l’Ariège 2022 - 2028
Approuvé
Délibération n°2023-34 – Participation de la Communauté de Communes Arize Lèze au dispositif
d’aide exceptionnelle aux artisans boulangers en partenariat avec la Région Occitanie
Approuvé