Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - sectorisation graphique
PLU - Annexes - sectorisation graphique
PLU - Annexes - sectorisation graphique
PLU - Annexes - Sectorisation graphique
PLU - Annexes - Sectorisation graphique
PLU - Annexes - sectorisation graphique
PLU - Annexes - sectorisation graphique
PLU - Annexes - sectorisation graphique
PLU - Annexes - sectorisation graphique
PLU - Annexes - sectorisation graphique
PLU - Annexes - sectorisation graphique
Document publié le Mercredi 15 septembre 2010 par la commune de Montjean.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sectorisation graphique)
Thèmes du document : Logement, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
Commune
de
LORIGNE
Commune
de
LA-FORET-DE-TESSE
Commune de SAUZE-VAUSSAIS
LES TERRIERS
LES OUCHES DE CHEZ SICAUD
|. h
7m
F3
=
ds
Commune de VILLIERS-LE-ROUX
| ©
| a ele
LA GRANDE PIECE
ECHELLE 1/2000
LES TERRIERS
ANDIONO
T
2P
SUnuwuon
7 L
XIE
S—
Lj
no Ve Dar.) SE À f
N
LEGENDE
L _] Zone constructible (ZU)
(article L124-2 du code de l'urbanisme)
En dehors de ces secteurs, seuls sont autorisés (dans les zones ZN)
l'adaptation, le changement de destination, la réfection ou l'extension des constructions existantes, ou des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs, à l'exploitation agricole ou
forestière et à la mise en valeur des ressources naturelles
(article L124-2 du code de l'urbanisme)
Construction nouvelle
P.A. Permis d'aménager délivré
P.C. Permis de construire délivré
Département de La Charente
Commune de MONTJEAN
CARTE COMMUNALE
Document graphique
Echelle : 1/5000 Piéce n°2
Prescription Approbation
Elaboration 13.10.2008
CREA - 22 rue Eugène Thomas - 17000 La Rochelle