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Document publié le Mercredi 21 novembre 2012 par la commune de Broze.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Zone d'aménagement différé)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
Liberté + Liberté» Bel + Fraternité dité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRNGUEE
PREFET DU TARN
commune de BROZE
CARTE COMMUNALE
3.3 - Zone d'Aménagement Différé
" Broze bas "
approuvé après enquête
publique et par délibération
du Conseil Do da
en date du 22] 4912012
Broze le :ml 401. 212:
liaire, 2
approuvé par
arrêté préfectoral
en date du | 90
Abile£ | #01
La Préfète PULLS . RE - Limite zone constructible Echelle : 412500 Commune de Broze
Bâti récent ou PC accordé Zone d'Aménagement Différé "u Broze Bas "
dus [Pr ser | ouuroteizo | danverzon | : [Semtee
broze
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Protocole MEEDDAT-MAP IGN du 24 juillet 2007
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