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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+juillet+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+juillet+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Beliey
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 JUILLET 2020
L'an deux mille Vingt le dix Juillet à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de
Aranc(Ain), se sont réunis, sous la présidence du maire Monsieur Daniel Mathieu, sur la convocation qui
leur a été adressée le 3 juillet 2020.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux :
Présents : Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Joël GROBAS, Pascale AGATY, Dominique
BESSON, Sophie DUMAS, Sandrine PERRIN, Jean-Pierre MONTIOUVENT, Patrick ORAISON, Lionel
TALON, Monique PALLET.
Nombre de votants en début de séance : 11
Madame Sophie Dumas est nommée secrétaire de séance.
DESIGNATION DES DELEGUES POUR LE VOTE DES SENATORIALES
Après discussion les délégués désignés sont :
TITULAIRE : Daniel MATHIEU
18 SUPPLEANT : Nathalie VARIGNIER
2è SUPPLEANT : Joël GROBAS
3è SUPPLEANT : Pascale AGATY
La séance est levée à 21 h 30
D. MATHIEU