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Déliberation - 1445347768 2009 06 03 Complement Aire de Jeux 055 06 D4 DE
Document publié le Mercredi 3 juin 2009 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445347768 2009 06 03 Complement Aire de Jeux 055 06 D4 DE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 3 juin 2009
Nombre de membres
Afférents au Conseil 14
En exercice 14
Qui ont pris part à la
Délibération 12
Date de convocation 25/05/2009
Date d’affichage 04/06/2009
L’an deux mil neuf, le trois juin, à 20 H 30, le conseil municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : Mr DUMONT JC, Mme GUERMEUR M,
Mr HENRY G, Mme BAVOUX F, Mme CRESPEL A, Mr LEPRINCE R, Mr HOCHLEITNER P, Melle PAQUIN J, Mr KNAJDER M.
Absents excusés : Mme SERRE donnant procuration à Mme
GUERMEUR, Mme FAVEAUX donnant procuration à Mme CRESPEL, Mr WATRIN donnant procuration à Mr DUMONT. Melle GAND E
Absent : Mr HUSSON.
COMPLEMENT AIRE DE JEUX ANCIENNE POSTE.
Le conseil municipal décide de compléter l’aménagement de l’aire de jeux de l’ancienne poste par différents jeux selon la proposition de la société I.M.A.J. de 55300 RANZIERES pour un montant TTC de 7857 €, crédit prévu au BP 2009 art 2312 opération n° 283. Autorise le maire à signer le devis.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Sous-Préfecture de
VERDUN 055-215501545-20090604-2009-06-D4-DE
Acte certifié exécutoire
Réception par le Sous-Préfet de Verdun 04/06/2009
Publication : 04/06/2009