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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+06+MARS+
Document publié le Lundi 6 mars 2017 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+06+MARS+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Ruralité,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
06 MARS 2017
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs LELIEVRE DECOMBE
LANGEARD HELAINE Mmes PETIT et VILLAIN Mrs LEJEUNE et EVE Mme SAVARY et Mr LESAULNIER.
Secrétaire de séance : Mme ALLORENT-BRIONNE
INDEMNITES AGENTS RECENSEURS
Le Conseil Municipal décide de minorer de 60€ l’indemnité brute de Mr Victor MARSOT et
d’augmenter celle de Mme Amélie LAUBEL du même montant.
ADHESION AU PÔLE METROPOLITAIN
Le Conseil Municipal accepte l’adhésion de Coutances Mer et Bocage au pôle métropolitain Caen
Normandie Métropole. Ce dernier aura vocation à traiter de thèmes comme l’attractivité du territoire
et permettra aux territoires des villes moyennes de bénéficier des compétences existantes sur Caen,
par exemple dans le domaine de la recherche et de l’innovation.
INDEMNITES ELUS
Le maire rappelle que les indemnités de fonction des élus sont calculées en référence à l’indice brut
terminal de la fonction publique qui a fait l’objet d’ une augmentation au 01 Janvier 2017. Le Conseil
Municipal, par 8 abstentions, 2 contre et 5 pour, accepte celle-ci.
PROJET RENOVATION LOGEMENT AU-DESSUS DE LA MAIRIE
Le Conseil Municipal charge le Maire de prendre contact avec un maître d’œuvre pour réaliser l’étude
d’aménagement.
COMPTE-RENDU
Dominique EVE fait un compte-rendu de la plantation d’arbres fruitiers sur la pelouse de la mairie
avec la participation des enfants des 4 classes de l’école.
INFORMATIONS
-SPANC : La partie SPANC du Bocage est reprise par la CMB et gérée par le pôle de Montmartin -sur-
Mer.
-BUREAU DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES :
1er tour : 23 Avril 2017
Président : Claude HENNEQUIN
Assesseurs : Anne VILLAIN, Cécile ALLORENT-BRIONNE et Michel DECOMBE 2ème tour : 07 Mai 2017
Président : Claude DUVAL
Assesseurs : Benoît LELIEVRE, Sébastien LANGEARD et Gilbert HELAINE.
DIVERS
Le Conseil Municipal prend connaissance des revendications désagréables d’un habitant de la
commune sur des travaux d’entretien réalisés sur le chemin des hauts vents.
Par ailleurs, il évoque les problèmes d’élagage sur le chemin du village néel et charge le maire de
rencontrer le riverain concerné pour réaliser les travaux.
La commission des finances se réunira le lundi 03 avril 2017 à 20h30.
Le vote du budget est fixé au vendredi 14 avril 2017 à 20h30.