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Document publié le Jeudi 9 novembre 2017 par la commune de Voulte-sur-Rhône.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Emplacements traitement eaux et déchets)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de l'Ardèche San des
" réseau
Piece n°7 ||, ..
N
Commune de La Voulte d'assainissement
-sur-Rhône au 1/5 000 |
STRATEGIE
pour un territoire durable
PLAN LOCAL D'URBANISME
Elaboration du PLU prescrit par délibération du Conseil Municipal en
date du 15 février 2012.
Arrêt du Projet de PLU par délibération du Conseil Municipal en date
du 12 septembre 2016
Approbation du PLU par délibération du Conseil Municipal en date
REVISIONS ET MODIFICATIONS
Légende Réseaux d'assainissement
Chambenier S.I. Ref
Eaux pluviales
Eaux usees
Refoulement
Unitaire