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Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Livinhac-le-Haut.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10affiche de reunion conseil municipal)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
Département de l'Aveyron LIVINHAC-LE-HAUT, le 03 avril 2024
MAIRIE
de
LIVINHAC-LE-HAUT
Tél : 05.65.63.33.84
Mail : mairie.livinhac-le-haut{ wanadoo.fr
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de Livinhac-le-Haut se réunira à la salle de la Mairie de livinhac-le-Haut le
mercredi 10 avril 2024 à 18 h15.
Ordre du jour :
O1.
02.
03.
04.
05
Approbation du procès-verbal de la réunion du 20 mars 2024
Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2023
Vote du compte de gestion 2023 Budget Communal
Vote du compte administratif 2023 Budget Communal
. Affectation du résultat 2023 Budget Communal
06.
07.
08.
09.
10.
11.
12.
13.
Vote des taux d'imposition 2024
Vote du budget primitif 2024 Budget Communal
Vote du compte de gestion 2023 Lotissement La Ramondie
Vote du compte administratif 2023 Lotissement La Ramondie
Affectation du résultat 2023 Lotissement La Ramondie
Vote du budget primitif 2024 Lotissement La Ramondie
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Mandat simple de vente avec SAFTI (LOMBART Yannick) en vue de la cession d'un bien situé
Le Pont-Est
14.
15.
Subvention exceptionnelle au profit de l’association Twirling Bâton Aubin Approbation du rapport de la CLECT du 03 avril 2024 : Transfert de la contribution
financement du SDIS- Evaluation des charges transférées
16. Questions diverses
Je vous prie d’agréer Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Roland JOFFRE