Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2025ARR0117 Designation des membres du jury du dis
Arrêté - 2026ARR0007 Designation des membres du jury du dis
Arrêté - 2025ARR0264 Designation des membres du jury du dis
unknown - 2025ARR0284 Designation des membres du jury du dis
unknown - 2026ARR0189 Designation des membres du jury du dis
unknown - 2026ARR0178 Designation des membres du jury Aide a
Déliberation - CM du 24 juin 2026 2026DELIB0108 Actualisation du
Arrêté - 2025ARR0212 Designation des membres du jury du con
Déliberation - CM du 9 juin 2023 2023DELIB0045 Reglement de fonct
Déliberation - CM du 30 mars 2026 2026DELIB0023 Creation des comm
Arrêté - 2025ARR0047 Designation des membres du jury du dispositif Aide aux projets de jeunes bryards
Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Arrêté - 2025ARR0047 Designation des membres du jury du dispositif Aide aux projets de jeunes bryards)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Santé,
DEPARTEMENT
DU VAL DE MARNE
REPUBLIQUE FRANCAISE
CANTON
DE BRY SUR MARNE
Liberté – Egalité - Fraternité
COMMUNE
DE BRY SUR MARNE ARRÊTÉ DU MAIRE 2025ARR0047
Thème : Institutions et vie politique/Fonctionnement des assemblées/Autres
Désignation des membres du jury du dispositif " Aide aux projets de jeunes bryards " (jury spécial aide au permis de conduire)
Le Maire de Bry-sur-Marne,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal n° 2021/D93 du 27 septembre 2021 portant sur l’actualisation du réglement du dispositif « Aide aux projets de jeunes Bryards », Vu la réception de nouveaux projets de jeunes âgés de 11 à 25 ans souhaitant bénéficier de ce dispositif,
Considérant la nécessité de désigner un jury chargé d’examiner les projets du dispositif « Aide aux projets de jeunes Bryards », tel que prévu dans son règlement,
Considérant, conformément à l’article 6 du règlement précité, que le jury doit être composé de trois membres soit le Conseiller municipal délégué à la jeunesse, l’Adjointe au Maire à la vie sociale, et un agent du service Jeunessse et sports,
Considérant qu’en cas d’absence ou d’empêchement du Conseiller municipal délégué à la jeunesse, il sera remplacé par l’Adjoint au Maire à l’enfance et la petite enfance, Considérant qu’en cas d’absence ou d’empêchement de l’Adjointe au Maire à la vie sociale, elle sera remplaçée par la Conseillère municipale déléguée à la Santé, séniors et handicap.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Désigne les membres du jury, chargé d’examiner les projets du dispositif « Aide aux projets de jeunes bryards – spécial aide au permis de conduire » du lundi 10 mars 2025 : Monsieur Stefano TEILLET, Conseiller municipal délégué à la jeunesse,
Madame Béatrice MAZZOCCHI, Adjointe au Maire déléguée à la vie sociale et à la vie
associative,
, Chargée de Mission Jeunesse.
ARTICLE 2 : Précise qu’en cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Stefano TEILLET, Conseiller
municipal délégué à la jeunesse, Monsieur Olivier ZANNINETI, Adjoint au Maire délégué à l’enfance
et la petite enfance le remplace.
ARTICLE 3 : Précise qu’en cas d’absence ou d’empêchement de Madame Béatrice MAZZOCCHI,
Adjointe au Maire déléguée à la vie sociale et à la vie associative, Madame Valérie RODD,
Conseillère municipale déléguée à la santé, séniors et handicap la remplace.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera transmis à Monsieur le Préfet du Val-de-Marne pour contrôle de légalité, puis sera publié et notifié aux intéressés. ARTICLE 5 : Le présent arrêté est rendu exécutoire à compte de la date de sa notification.
Le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours gracieux devant Monsieur le Maire ou d’un recours contentieux introduit devant le Tribunal Administratif de Melun, sis 43 rue du Général de Gaulle case postale 8630 Melun cedex (77008), dans le délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Fait à Bry-sur-Marne, le jeudi 06 mars 2025
Le Maire,