Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 24 22 adoption du Budget Primitif commune 20
Déliberation - Deliberation 2025 26 adoption du Budget Primit
Déliberation - deliberation 26 66 adoption du budget primitif ot
Déliberation - Delib 24 32 adoption compte financier unique O
Déliberation - Deliberation 2025 25 adoption compte financier
Déliberation - deliberation 26 65 adoption compte financier uniqu
Déliberation - deliberation 26 54 adoption du budget primitif cne
Déliberation - Deliberation 2025 15 adoption du Budget Primit
Déliberation - Decision 2024 33 Tarifs regie OT
Déliberation - Delib 24 31 attribution subvention OT 2024
Déliberation - Delib 24 33 adoption du Budget Primitif OT 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Gassin.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 24 33 adoption du Budget Primitif OT 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Ë RECU EN PREFECTURE
le 29/83/2024
Aphatie agrée E-feqabe corn n
49 _DE-053-2165 00685-20408 -DELT 2024 5
VILLE DE GASSIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt quatre
le : vingt-six mars
Le Conseil Municipal de la Commune de Gassin dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Anne-Marie WANTART. Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 20 mars 2024
PRÉSENTS : MM Agnès MARTIN, Didier SILVE, François MATTON, Séverine VILLETTE,
Hervé BERNE, Elisabeth DIGNAC, Chantal SIMONT Philippe MURET, Serge VOTA,
Sylvie BRUNET, Patrice REYNAUD, Florence BEC, Caroline FUCHS, Karim JERIBI
Grégory HERMELIN, Mélanie CASCANT, Florian MARQUES, Sébastien BRUNO.
Nombre de Conseillers : : |
Absents avant donné pouvoir :
en exercice 22
présents 19 Madame Anne-Marie MARCELLINO à Madame Séverine votants 20 VILLETTE.
Certifié exécutoire compte | Absents : Monsieur Anthony AMSTER,
tenu de la réception en Madame Solène PESCH.
Sous-Préfecture
lé : 2 9 MARS 2024 Secrétaire de séance : Madame Séverine VILLETTE.
et de la publication sur le
site internet
le: 2 8 MARS 202
N°24/33 |OBJET : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE
| L'OFFICE DE TOURISME
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le budget primitif 2024 de l'Office de Tourisme et expose les conditions dans lesquelles celui-ci a été élaboré.
Le CONSEIL MUNICIPAL, ouï l’exposé de son rapporteur, après en avoir délibéré, à L’UNANIMITE des suffrages exprimés :
- APPROUVE le budget primitif 2024 de l'Office de Tourisme, qui s’équilibre en
dépenses et en recettes de fonctionnement à la somme de 338 008,48 €.
La présente délibération peut faire
l’objet d’un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de
Toulon dans le délai de deux mois à
compter de sa publication.
Copie conforme au registre des délibérations.
Fait et délibéré en séance le 29 mars 2024
Le Maire,
Anne-Marie WANTART VILLE DE GASSIN — OFFICE DE TOURISME - BP- 2024 À REÇU EN PREFECTURE le 29/85/2924
# Applet in arése E-fesqa bre corn "1
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 22
Nombre de membres présents :.4a
Nombre de suffrages exprimés : Ze
VOTES :
Pour: Zs
Contre:
Abstentions :
| an gr 9
Date de convocation : 2 Faio LUS
Présenté par Anne-Marie WANIART (1)
: D & ii
À Gassin, le 4 D ex; aug
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session ordinaire
307;
LE É ë& . Fa Es ei A Gassin, le 2 E AK
Les membres de l'assemblée délibérante (2) (3).
94 _DE-0S5-2 185 ss T4 NS -DELT_ EU 5
A
AMSTER Anthony
BEC Florence
BERNE Hervé
BRUNET Sylvie
BRUNO Sébastien
CASCANT Mélanie
DIGNAC Elisabeth
FUCHS Caroline
HERMELIN Grégory
JERIBI Karim
MARCELLINO Anne-Marie VILLE DE GASSIN - COMMUNE DE GASSIN - 3% - 2023 [ REÇU EN PREFECTURE |
le 29/85/2624
àg plc ani Es A} EXT) E-brga BTE CaTTa ÿ f
Ga _DE-NS5-L 155 00RES-S id QSSS-DELT 204 5 MARQUES Florian
MARTIN Agnès
MATTON François
MURET Philippe
PESCH Solène
REYNAUD Patrice
SILVE Didier
SIMONI Chanta,
VILLETTE Séverine
VOTA Serge
WANIART Anne-Marie
Certifié exécutoire par Anne-Marie WANIART (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 2a L>3 Ru ..,
et de la publication le. 2412412224...
À Gassin , le
(1) Indiquer «la présidente » ou «le président».
(2)Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de .., de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de .…., du
Conseil syndical de …
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Page 20