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Document publié le Mercredi 30 novembre 2005 par la commune de Curtafond.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Espaces terrestres et maritimes,
Communauté de Communes de Montrevel-en-Bresse > Direction du Développement Économique et de l’Aménagement du Territoire – Mairie B.P. 69 – 01340 Montrevel-en-Bresse
Département de l’Ain
Canton de Montrevel-en-Bresse
COMMUNE
DE CURTAFOND
7 L ISTE DES EMPLACEMENTS
R É SERV É S
MODIFICATION SIMPLIFIEE
DU PLU (E)
NB : Ce document remplace le document n°7 du PLU, intitulé
« Liste des emplacements réservés » n rapport de présentation
(1)Durable (2)
Plan Local d’Urbanisme :
! Approuvé le : 30 novembre 2005
! Modification simplifiée (A) le : 7 juin 2010
! Modification (B), Révision simplifiée (C) et Modification du
périmètre de protection Monuments Historiques (D) le : 2 juillet 2013
! Modification simplifiée (E) le : 3 mars 2015 CURTAFOND
Liste des emplacements réservés
N° DESIGNATION BENEFICIAIRE SUPERFICIE
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
Aménagement carrefour RD 1079 / RD 45
Aménagement carrefour VC 203 / 217
Aménagement carrefour RD 92 / rte de St Rémy
Rescindement virage aux Brouilles
Voie piétonne et parking public
Rectification du carrefour RD 45 / VC 213
Lagunage de Chérinal
Aménagement du carrefour RD 45 / VC 4
Désenclavement zone 1AU au village
Lagunage Cormassine
Aménagement carrefour RD 45 / VC 1
Liaison piétonne au village
Cheminement piétonnier
Aménagement du carrefour RD 45 / VC 3
Aménagement du carrefour de Cormassine sud
Aménagement du carrefour de Cormassine nord
Désenclavement de la zone AU des Brouilles
Aménagement carrefour VC n°1 / chemin de
Planchemelle
Emplacement supprimé (suite modification B)
Aménagement carrefour forêt de St Martin
Rescindement virage au hameau de Servignat
Rescindement virage VC 209 à Planchemelle
Aménagement de carrefour hameau de Poincet
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Commune
Néant
Commune
Commune
Commune
Commune
300 m2
110 m2
230 m2
115 m2
7300 m2
30 m2
3500 m2
35 m2
600 m2
1430 m2
100 m2
260 m2
400 m2
75 m2
75 m2
50 m2
840 m2
180 m2
0 m 2
270 m2
455 m2
130 m2
150 m2