Déliberation - C.R.+REUNION+DU+25+septembre+

Documents similaires

Déliberation - C.R.+REUNION+DU+25+septembre+2020?t=1752157341

Déliberation - C.R.+REUNION+DU+25+septembre+2020?t=1715586807

Déliberation - C.R.+REUNION+DU+25+septembre+2020?t=1738050486

Déliberation - C.R.+REUNION+DU+25+septembre+2020?t=1740998522

Déliberation - C.R.+REUNION+DU+25+septembre+2020?t=1747060450

Procès Verbal - C.R.+REUNION+DU+23+MAI+2020?t=1776432393

Déliberation - C.R.+REUNION+du+08042024?t=1776432393

Déliberation - C.R.+REUNION+du+09062023?t=1776432393

Déliberation - C.R.+REUNION+du+08042024?t=1776432393

Compte-Rendu - C.R.+REUNION+du+15+septembre+2022?t=1776432393

Déliberation - C.R.+REUNION+DU+25+septembre+ Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Beaumont-sur-Vesle. Lien du pdf (Déliberation - C.R.+REUNION+DU+25+septembre+)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie, 1

DEPARTEMENT DE LA MARNE REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE REIMS

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 25 septembre 2020

Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 12 Votants : 13

Par suite d’une convocation en date du 17 septembre 2020, les membres composant le conseil municipal se sont réunis le vendredi 25 septembre à 20h30 à l’espace Artémia sous la présidence de Monsieur TETENOIRE André Maire.

Présents : Messieurs TETENOIRE André, BERNARD Yohan, DOERR Denis, ECOUTIN Stéphane, FRANCHIN Thomas, FOUCHER David, LEBLOND Xavier, LESAGE Pascal, MACKPAYEN Désiré, VASSAUX Sébastien, Mesdames HOUDE Marie-Hélène, TROUSSET Corinne.

Absents excusés: Messieurs Thierry MENUET, Gérard ROY, Laurent LAMORT

Pouvoir : Monsieur MENUET Thierry a donné pouvoir à Madame TROUSSET Corinne

Madame TROUSSET Corinne a été nommée secrétaire de séance

Délibération n° 3381

ACHAT PARE-BALLON POUR LE TERRAIN MULTISPORT

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les devis reçus pour l’acquisition d’un pare-ballon pour le terrain multisport.

• SOCIÉTÉ NERUAL (avec pose) montant du devis : 3 720.00 TTC

• SOCIÉTÉ NERUAL (sans pose) montant du devis : 1 080.00 TTC

Le devis D15942 (sans la pose) de la société NERUAL pour un montant de 1 080.00 TTC a été retenu.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité :

- Accepte le devis de la société NERUAL pour un montant de 1 080.00 € TTC - Charge Monsieur le Maire de signer les documents relatifs à ce dossier.

Délibération n° 3382

TRAVAUX D’ELECTRICITÉ ESPACE ARTÉMIA

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il faut remplacer les projecteurs sur les mats du parking de l’espace ARTÉMIA.

Un devis a été demandé auprès de la Société BLANCHARD ELECTRICITE à Saint Brice Courcelles.2

Le montant du devis s’élève à 3 099.00 € TTC.

Le devis de la Société BLANCHARD ELECTRICITE pour un montant de 3 099.00 € TTC a été retenu.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité :

- Accepte le devis de la société BLANCHARD ELECTRICITE pour un montant de 3 099.00 € TTC

- Charge Monsieur le Maire de signer les documents relatifs à ce dossier.

Délibération n° 3383

Désignation des représentants de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) à la Communauté Urbaine du Grand Reims

Le Conseil municipal,

Vu la note explicative de synthèse,

Vu le code général des Collectivités territoriales,

Vu le code général des impôts, notamment son article 1609 nonies C IV,

Vu la délibération de la Communauté Urbaine du Grand Reims du 19 janvier 2017 n°CC-2017-26 fixant le nombre de membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées,

Considérant que le renouvellement de conseils municipaux consécutifs aux élections des 15 mars et 28 juin 2020 entraîne le renouvellement des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées,

Considérant dès lors la nécessité de désigner le représentant titulaire et le représentant suppléant du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la Communauté Urbaine du Grand Reims,

Monsieur le Maire propose de procéder à main levée à la désignation au sein du Conseil Municipal de 2 représentants pour siéger au sein de la CLECT. (1 titulaire et 1 suppléant)

Se porte candidat pour être membre titulaire : Monsieur Désiré MACKPAYEN Se porte candidat pour être membre suppléant : Monsieur Denis DOERR

RESULTAT DU VOTE : 13 OUI 0 NON 0 ABSTENTION

PROCLAME élus en qualité de représentants du Conseil municipal de la Commune de Beaumont-sur- Vesle pour siéger au sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté Urbaine du Grand Reims :

• Membre Titulaire : Monsieur Désiré MACKPAYEN

• Membre Suppléant : Monsieur Denis DOERR

AUTORISE : Monsieur le Maire à signer tout document relatif à la présente délibération.3

Délibération n° 3384

ADHESION A LA MISSION COTEAUX, MAISONS ET CAVES DE CHAMPAGNE AU TITRE DE L’ANNEE 2020.

La Mission Coteaux, Maisons et Caves de Champagne est la structure de gestion du Bien inscrit sur la Liste du Patrimoine mondial de l’Unesco. A ce titre elle est reconnue par Unesco et les services de l’Etat comme l’interlocutrice principale pour la mise en œuvre et le suivi du plan de gestion. La Mission participe notamment à des actions de sensibilisation, de formation et de valorisation dans le but de protéger et de valoriser les Coteaux, Maisons et Caves de Champagne.

Pour développer ses activités de valorisation du patrimoine et de gestion de l’inscription, la Mission s’appuie sur l’adhésion des communes de la zone d’engagement.

La Mission sollicite donc l’adhésion la commune de Beaumont-sur-Vesle au titre de 2020 pour un montant de cinquante centimes par habitants.

Puisque selon INSEE en 2020 la commune de Beaumont-sur-Vesle compte 838 habitants, le montant de l’adhésion s’élève 419.00 €.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

- D’autoriser : Monsieur le Maire à payer à la Mission Coteaux, Maisons et Caves de Champagne l’adhésion au titre de 2020 soit 419.00 €.

Vu pour être affiché le 30 septembre 2020, conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 42.

Le Maire,

André TETENOIRE

Signatures :

Madame TROUSSET Corinne…………………………………

Monsieur LAMORT Laurent………………………………….

Monsieur MACKPAYEN Désiré………………………………

Monsieur FOUCHER David………………………………….

Monsieur DOERR Denis………………………………………

Monsieur ECOUTIN Stéphane……………………………….

Monsieur BERNARD Johan……………………………….....

Monsieur FANCHIN Thomas…………………………………

Monsieur LESAGE Pascal……………………………………

Monsieur VASSAUX Sébastien ……………………………..

Monsieur MENUET Thierry…………………………………

Monsieur ROY Gérard……………………………………….

Monsieur LEBLOND Xavier…………………………….......

Madame HOUDE Marie-Hélène…………………………….4