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Arrêté - 2025 AT 243 Feu dartifice Cale de Beg Meil
Document publié le Lundi 14 juillet 2025 par la commune de Fouesnant.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 AT 243 Feu dartifice Cale de Beg Meil)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Fouesnant
(
les
Glénan
N°
AT-2025/243
=!
Paraphe
wi
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
TEMPORAIRES
REGLEMENTATION
TEMPRAIRE
DE
LA
CIRCULATION
ET
DU
STATIONNEMENT
DANS
LE
CADRE
D'UN
FEU
D'ARTIFICE
A
LA
CALE
DE
BEG-MEIL
Le
Maire
de
la
commune
de
FOUESNANT,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2212-2,
L2213-1
et L2213-2,
Vu
le
Code
Pénal
et
notamment
l'article
610-5,
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière,
et
notamment
ses,
L.116-2,
R116-2,
Vu
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
L.411-1,
L.411-6,
R.110-2,
R.130-3
à
4,
R.415-6,
R.411-8
et 25,
R.417-6
et
10
à
12,
Vu
l’Arrêté
Interministériel
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et
des
autoroutes, Vu
l'Arrêté
Interministériel
du
11
février
2008
modifiant
l'arrêté
du
24
novembre
1967
relatif
à
la
signalisation
des
routes
et des
autoroutes,
Vu
la
loi
n°
2017-1510
du
30
octobre
2017
renforçant
la sécurité
intérieure
et
la lutte
contre
le terrorisme,
Vu
le
Règlement
Sanitaire
Départemental
du
12
aout
1980,
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2012-0244
du
01°"
mars
2012
portant
réglementation
des
bruits
de
voisinage,
Considérant
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
des
personnes
et
des
biens
à
l'occasion
du
feu
d'artifice
du
dimanche
13
juillet 2025
à la cale
de
BEG-MEIL,
Considérant
qu'en
raison
de
l'organisation
et
de
la
mise
en
place
de
cette
manifestation,
il convient
de
réglementer
la circulation
et
le stationnement
des
véhicules
de
toute
nature,
ARRETE
ARTICLE
1
: Ce
présent
arrêté
abroge
et remplace
l'arrêté
AT-2025/N°151
du
28
avril
2025.
ARTICLE
2
: : La
circulation
et
le stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
seront
interdits
sur
la
Cale
et
la
Descente
de
la
Cale,
du
dimanche
13
juillet 2025
à
07
heures
00
jusqu'au
mardi
15
juillet
2025
à
12
heures
00.
ARTICLE
3
: La
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
de
toute
nature
seront
interdits
Rue
des
Glénan
de
l'intersection
avec
le
Chemin
de
Kervastard
jusqu'à
l'intersection
avec
le
Parking
de
Saint
Guénolé,
du
dimanche
13 juillet
2025
à 21
heures
00
au
lundi
14 juillet
2025
à
00
heure
30.
La
mise
en
place
du
dispositif
de
sécurité
(barrières)
ainsi
que
son
retrait
seront
effectués
par
le
Comité
des
Fêtes
de
BEG-MEIL
aux
intersections
suivantes
:
- intersection
de
la
Rue
des
Giénan
et
du
Chemin
de
Kervastard,
- Rue
de
Saint
Guénolé
(pré
signale
en
haut
et triangle
de
barrières
en
bas)
- intersection
de
la
Route
des
dunes
et
le
Parking
de
Saint
Guénolé,
- intersection
de
la Descente
de
la
Cale
et du
Chemin
Creux.
- intersection
de
la
Rue
des
Glénan
et de
Hent
Kérézec.
Une
déviation
sera
mise
en
place
Chemin
de
Kerolland,
Chemin
de
Kervastard,
Hent
Kerlenn,
Hent
Ti
Nod,
Hent
Kerchann
et
Chemin
du
Quinquis.
ARTICLE
4
: Trois
aménagements
de
voirie
seront
installés
à savoir
deux
blocs
de
béton
à
l'intersection
de
la
Rue
des
Glénan
avec
le Chemin
de
Kervastard,
deux
blocs
de
béton
à l'intersection
de
la Route
des
Dunes
avec
le
Parking
de
St
Guénolé,
et un
bloc
béton à
l'intersection
de
la Descente
de
la Cale
avec
le
Chemin
Creux,
du
dimanche
13
juillet 2025
à
17
heures
00
au
lundi
14 juillet 2025
à
09
heures
30. ARTICLE 5
: La
circulation
dans
le
Chemin
Creux
des
véhicules
de
toute
nature
sera
réglementée
à
double
sens
du
dimanche
13
juillet
2025
à 20
heures
00
au
lundi14
juillet
2025
à 01
heure
30.
L'accès
à
la descente
de
la
cale
par
le
chemin
creux
sera
interdit
aux
véhicules
de
toute
nature
du
dimanche
13
juillet
2025
à
20
heures
00
au
lundi
14 juillet
2025
à
01
heure
30.
La
mise
en
place
du
dispositif
de
sécurité
(barrières
métalliques
chainées)
ainsi
que
son
retrait
seront
effectués
par
le
Comité
des
Fêtes
de
BEG-MEIL
à
l'intersection
de
la
Descente
de
la
Cale
avec
le
Chemin
Creux.
Une
pré
signalisation
«
Route
barrée
au
niveau
de
la
Descente
de
la
Cale
»
sera
disposée
à
l'intersection
du
Chemin
Creux
avec
le
Parking
des
Dunes.
ARTICLE
6
: Six
places
de
stationnement
seront
réservées
pour
le
stockage
du
matériel
sur
le
parking
de
la
cale,
et ce,
du
vendredi
11
juillet
2025
à
08
heures
00
au
mardi
15
juillet 2025
à
17
heures
O0.
ARTICLE
7
: L'ensemble
du
site
occupé
et
ses
abords
devront
toujours
être
maintenus
dans
un
parfait
état
de
propreté.
Les
détritus
seront
ramassés
et évacués
par
les
organisateurs.
ARTICLE
8
: Les
droits
des
riverains
et
de
la
sécurité
demeurent
réservés.
ARTICLE
9
: Les
conducteurs
des
véhicules
devront
se
conformer
aux
injonctions
des
services
de
police.
ARTICLE
10
: Les
contraventions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
procès-verbaux
et
poursuivies
conformément
à
la
loi.
ARTICLE
11
: Le
Directeur
Général
des
Services
est
chargé
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera :
-
notifié
au
pétitionnaire,
à savoir
PELLETER
Michel,
-
publié
au
recueil
des
actes
administratifs,
et dont
ampliation
sera
adressée
à :
:
Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
FOUESNANT,
-
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
de
FOUESNANT,
-
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
de
FOUESNANT,
-
Messieurs
les
responsables
des
ateliers
communaux
de
FOUESNANT,
-
Le
Service
Communication
de
la
ville
de
Fouesnant,
=
CAT
Quimper,
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'application
du
présent
arrêté.
FOUESNANT,
le 7 juillet
2025
Le
Maire,
LE
Roger
LE
GOFF
Le
Maire
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Rennes
{3
Contour
de
la
Motte,
35044
RENNES)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
notification, Le
Tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr