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Procès Verbal - DELB 20140629 02
Document publié le Dimanche 29 juin 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140629 02)
Thèmes du document : Loisirs, Consommateurs, Éducation,
Havre
Direction de la Vie Scolaire
Marché n° 2305
AVENANT N° 1
MARCHE après APPEL D’OFFRES
FOURNITURE de DENRÉES ALIMENTAIRES
Pour les sites de restauration scolaire et les Centres de loisirs de
la Ville du Havre
LOT N° 2 : BOUCHERIE
GROSDOIT
ENTRE :Le Maire du Havre, représenté à cet effet par Madame Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Adjoint au Maire,
D’UNE PART,
ET
La S.A.R.L. GROSDOIT représentée par Monsieur Pascal GROSDOIT, directeur, dont le siège social est Avenue du Commandant Bicheray – M.I.N. de Rouen – Bat B1 – Espaces 4 et 5 – 76042 ROUEN Cedex, inscrite au registre du commerce de Rouen sous le n° RCS ROUEN 508 216 686,
D’AUTRE PART,
ARTICLE 1 : OBJET DE L’AVENANT
Le présent avenant a pour objet la modification de l’article 4.3.1 : Horaires de livraison du Cahier des Clauses Particulières commun à tous les lots qui prévoyait que :
4.3.1 HORAIRES de LIVRAISON
a) Livraison des écoles
Les horaires de livraison seront définis avec les titulaires retenus pour tenir compte des particularités de chacun des sites (accès par la cour nécessitant de ne pas livrer pendant les récréations, accès par une allée empruntée par les parents et les enfants lors du début et de la fin de l’école, horaires particuliers d’une école). A l’exception des cas ci-dessus, les plages horaires de livraison sont les suivantes :
les lundi, mardi, jeudi et vendredi :
Maternelles 7h30 – 11h00
13h00 – 15h30
Elémentaires ou groupes scolaires 6h45 – 11h00
13h15 – 15h30
Certaines livraisons (exceptionnelles) pourront avoir lieu pendant les vacances scolaires, sur les horaires suivants : 8h -15h.
b ) Livraison des centres de loisirs
Pour les centres de loisirs, les horaires seront déterminés entre le titulaire et la Direction de la vie scolaire
Cet article est modifié de la façon suivante :
4.3.1 HORAIRES de LIVRAISON
a) Livraison des écoles
Les horaires de livraison seront définis avec les titulaires retenus pour tenir compte des particularités de chacun des sites (accès par la cour nécessitant de ne pas livrer pendant les récréations, accès par une allée empruntée par les parents et les enfants lors du début et de la fin de l’école, horaires particuliers d’une école). A l’exception des cas ci-dessus, les plages horaires de livraison sont les suivantes :
les lundi, mardi, jeudi et vendredi :
Maternelles, élémentaires ou groupes 7h00 – 11h15
Scolaires 13h30 – 14h45
Certaines livraisons (exceptionnelles) pourront avoir lieu pendant les vacances scolaires, sur les horaires suivants : 8h -15h.
b ) Livraison des centres de loisirs
Pour les centres de loisirs, les horaires seront déterminés entre le titulaire et la Direction de la vie scolaireARTICLE 2 : AUTRES CLAUSES
Toutes les clauses du marché initial que ne modifient pas les dispositions du présent avenant restent applicables
Fait au Havre, le Fait à , le
Pour le Maire et par délégation Le fournisseur soussigné
(cachet et signature)
Florence THIBAUDEAU-RAINOT
Adjoint au Maire