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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Magny-les-Hameaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj du conseil municipal du 24 juin 2024 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Télécommunications et internet,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
- DÉPARTEMENT
DES
YVELINES
- VILLE
DE
MAGNY-LES-HAMEAUX
=
Magny
les
Hameaux,
le 14
juin
2024
MAGNY-LES-HAMEAUX
CONSEIL
MUNICIPAL
RAKAKKRRKRERE
AH
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
LUNDI
24
JUIN
2024
à
20
HEURES
00
Salle
du
Conseil
Municipal
à
l’Hôtel
de
Ville
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
°_
Approbation
du
Procès-verbal
du
27
mai
2024
RESSOURCES HUMAINES
e
Modification
du
tableau
des
effectifs
*
Convention
CIG
médecine
du
travail
+
JO
2024-
Convention
de
mise
à
disposition
de
moyens
humains
et
matériels
pour
la
mise
en
propreté
des
zones
« spectacteur
» situées
aux
abords
du
Golf
National
URBANISME/
AFFAIRES
JURIDIQUES
+ Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
- Demandes
d’autorisations
d’urbanisme
+ Autorisation
donnée
au
Maire
de
déposer
une
Déclaration
Préalable
de
Lotissement
pour
le
détachement
d’un
lot
à
bâtir
issu
de
l’unité
foncière
constituée
des
parcelles
AK3,
AK18,
AK39,
AK40,
AK43
et
AK44
+
Saint-Quentin-en-Yvelines
- Modification
des
statuts-
Compétence
supplémentaire
« Création,
gestion
et extension
des
crématoriums
».
+
_Saint-Quentin-en-Yvelines-
Convention
de
mise
à disposition
du
Système
d’information
Géographique
(SIG) aux
12 communes
ENFANCE
+
_ Modifications
du
règlement
intérieur
des
temps
péri
et
extrascolaires
2024/2025
Vos
courriers
doivent
être
adressés
à M.
le
Maire
: Hôtel
de
Ville
- BP
10033
- 78772
Magny-les-Hameaux
Cedex
Tél.
: 01
39
44
71
71
« Courriel
: hoteldeville@magny-les-hameaux.fr
Retrouvez
l'actualité
municipale
sur
: magny-les-hameaux.fr
« facebook.com/MagnylesHameaux
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+ www.instagram.com/villemagny78/
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www.pinterest.fr/communicati1409/
&
notre
application
mobile
officielle
dia
DNA
4
Die
Pia
Mac£amiins
TOAAA
RAD
lac
dlammnmess un COLAIRE
° _
Rythmes
scolaires
2024/2027-
Maintien
de
l’organisation
des
temps
scolaires
répartis
sur
4
jours
VIE
ASSOCIATIVE
e
Demande
de
subvention
de
fonctionnement
de
l’association
La Vie’Cyclette
Verte
ADMINISTRATION
GENERALE
e
Liste
des
décisions
municipales
prises
du
17 mai
2024
au
14 juin
2024
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
les
réseaux
sociaux
et
le
site
internet
de
la
commune.
Je
tiens
à vous
rappeler
que,
si vous
souhaitez
que
nous
abordions
une
question
diverse
à l’occasion
de
cette
séance,
il convient
de
m'en
faire
la demande
par
écrit,
trois
jours
francs
avant
la séance,
afin
que
je puisse
envisager
l'inscription
à l’ordre
du
jour
ou
sa
programmation
ultérieure.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire
\
NB.
En
vertu
de
l’article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
les
documents
annexes
aux
délibérations
(contrat,
marché...)
peuvent,
à
sa
demande,
être
consultés
à
l'Hôtel
de
Ville
par
tout
Conseiller
Municipal